Séance du 15 juin 2004

Communiqué

Roger Nordmann au nom de la Commission V (Troubles mentaux — Toxicomanies)

Séance du 15 juin 2004

Communiqué

Maurice Tubiana

Séance du 15 juin 2004

Rapport

Legal aspects of the fight against smoking

Maurice Tubiana *, au nom d’un groupe de travail

La loi Evin contre le tabagisme a constitué un progrès important mais nécessite quelques précisions et modifications. En ce qui concerne la lutte contre la publicité, il faut une définition plus précise des actes de promotion, une aggravation des peines, une mobilisation des parquets. Il faudrait parallèlement renforcer la protection des non-fumeurs (en particulier les enfants et les femmes enceintes) sur tous les lieux publics et privés ce qui nécessite la mobilisation de tous les fonctionnaires concernés.

Séance du 25 mai 2004

Communiqué

Guy BLAUDIN de THÉ * André AURENGO **

Séance du 25 mai 2004

Communiqué

André VACHERON *

Séance du 18 mai 2004

Communiqué

Maurice Cara

Séance du 18 mai 2004

Communiqué

Pierre Bégué*

Séance du 11 mai 2004

Communiqué

Christian Cabrol

Il règne une grande confusion dans le vocabulaire des professions de santé, aussi la Commission de la Langue Française propose de classer ces professions en personnels soignants et organisateurs, soit deux classes. Le Personnel Soignant

Séance du 4 mai 2004

Rapport

Sun and health

Maurice Tubiana, au nom de la Commission III (cancérologie) et d’un Groupe de travail

Séance du 6 avril 2004

Communiqué

Gérard Milhaud **, au nom d’un groupe de travail

L’institution d’une loi de finances de la Sécurité Sociale permettrait la clarté, la transparence et le contrôle des comptes. Dans les établissements de soins, l’équipe soignante devrait retrouver sa vocation au service des malades et les chefs de service une autorité sur cette équipe. La surconsommation médicamenteuse en France pose la question d’un ticket modérateur d’ordre public. Un service médical national unique de l’assurance maladie pourrait jouer son triple rôle de conseil, de médiation et de contrôle. Une organisation efficace de l’Assurance Maladie est proposée.

Séance du 6 avril 2004

Rapport

Pharmaceuticals : a strategic national industry

Louis Hollender *, au nom d’un groupe de travail

En réponse à une demande formulée par Madame le Ministre Nicole Fontaine

Séance du 6 avril 2004

Rapport

Eugène Neuzil *, au nom de la commission XI (climatisme — thermalisme, eaux minérales)

Séance du 6 avril 2004

Rapport

Claude Molina *, au nom de la commission XI (climatisme — thermalisme — eaux minérales)

Séance du 30 mars 2004

Communiqué

Louis Auquier, au nom d’un groupe de travail sommaire

La suspension, fin 2000, de l’utilisation des farines de viandes et d’os (FVO) et de certaines graisses dans l’alimentation des animaux a eu pour conséquence quasi immédiate la restauration de la confiance des consommateurs de viandes de boucherie. Il faut reconnaître néanmoins que cette mesure a soulevé de nombreux problèmes d’ordres zootechnique, économique, environnemental et éthique. Depuis cette date, la situation a considérablement évolué du fait de l’application par les administrations française et communautaire, de mesures visant à sécuriser les sous-produits d’abattoir, bovins, ovins et caprins, notamment par soustraction et destruction des matériels dits à risques spécifiés. En outre, il est procédé à la détection systématique de l’agent de l’Encéphalopathie spongiforme bovine (ESB) chez les bovins âgés de plus de 24 mois, destinés à la consommation humaine et le dépistage par échantillonnage des troupeaux ovins et caprins infectés de Tremblante (Scrapie) a été rendu obligatoire ; il est suivi de l’élimination, selon certaines dispositions, des animaux qui en sont issus. Un nouveau cadre réglementaire communautaire (Règlement CE 1774/2002) définit désormais les différentes * Membre de l’Académie nationale de médecine. ** Consultations : Mr P. BORGIDA, Président Directeur Général d’EVIALIS Nutrition animale. Mr A. DECROP, Président du Syndicat national des Industries de l’Alimentation animale (SNIAA). Madame M. ELIASZEWICZ, Chef de l’Unité de l’Évaluation des Risques biologiques de l’AFSSA. Dr O. PRUNAUX, Direction des Politiques économique et internationale, Ministère de l’Agriculture, de l’Alimentation, de la Pêche et des Affaires Rurales. Mr M. SETBON, Directeur de Recherches, LEST-CNRS, Aix-en-Provence.

Séance du 30 mars 2004

Rapport

Ethics and Health care professions — Medicine and humanism

Denys Pellerin *, au nom de la commission XV (éthique et responsabilités professionnelles)

Appelée par Monsieur le Ministre de la Santé à donner son avis sur le rapport de la mission confiée à Monsieur Alain Cordier, qui a fait l’objet d’un document intitulé

Séance du 30 mars 2004

Rapport

Etienne Fournier, au nom de la commission XI

Séance du 23 mars 2004

Rapport

Claude Rossignol *, au nom de la commission XI

Séance du 23 mars 2004

Rapport

Henri Leclerc, au nom de la commission XI

Séance du 23 mars 2004

Rapport

Patrice Queneau, Bernard Graber-Duvernay, au nom de la commission XI

Séance du 16 mars 2004

Rapport

Should animal by-products obtained from securitised animal meats for human consumption be allowed in farm animal feed ?

André-Laurent Parodi

catégories de sous-produits animaux non destinés à la consommation humaine. Au nombre de ceux-ci, ceux qui appartiennent à la catégorie 3 et qui après un traitement conforme à la réglementation sont dénommés « protéines animales transformées », doivent être considérés comme « propres à être utilisés directement en tant que matières premières pour aliments des animaux ». C’est dire que le statut sanitaire de certains sous produits d’abattoirs, désormais sécurisés, s’est considérablement transformé. De ce fait, l’Académie nationale de médecine propose qu’une réflexion soit ouverte au sein des instances administratives et professionnelles, nationales et communautaires, en vue d’une réhabilitation dans l’alimentation des animaux sous certaines conditions préalables d’ordre réglementaire, des protéines animales transformées, strictement issues des sous-produits sécurisés.

Séance du 16 mars 2004

Rapport

The fight against smoking

Maurice Tubiana *, au nom de la commission III (cancérologie)

Les succès récemment obtenus dans la lutte contre le tabagisme créent une atmosphère propice au renforcement de cette lutte. Une des lacunes actuelles est l’absence de protection des non-fumeurs en raison du non-respect des dispositions de la loi Evin, or le tabagisme dans les lieux publics donne un mauvais exemple aux jeunes et rend difficile l’arrêt du tabac. Il faut donc faire appliquer la loi notamment sur les lieux de travail, les hôpitaux et les lieux d’enseignements. On devrait également améliorer la situation dans les bars et restaurants. Il faut lutter contre le tabagisme des femmes enceintes qui a de redoutables conséquences. La lutte contre le tabac, priorité nationale, nécessite une mobilisation de tous, notamment de tous les fonctionnaires pour faire respecter la loi. Le prix du tabac à rouler, anormalement bas, devrait être augmenté et la lutte contre la contrebande renforcée à l’échelle nationale et européenne. On devrait aussi parallèlement accroître les recherches destinées à mieux comprendre les raisons psychosociologiques qui conduisent les jeunes Français à être ceux qui fument le plus dans l’Union européenne. Il apparaît ainsi nécessaire d’amplifier les efforts dans de nombreux domaines pour que les résultats favorables récents soient consolidés et amplifiés.

Séance du 9 mars 2004

Rapport

Jean-Pierre Nicolas *, au nom de la commission XI

Séance du 2 mars 2004

Communiqué

Roger Nordmann, au nom de la commission V (troubles mentaux — toxicomanies)

Séance du 2 mars 2004

Rapport

Henri Leclerc, au nom de la commission XI (climatisme — thermalisme — eaux minérales)

Séance du 24 février 2004

Rapport

Henri Leclerc

Séance du 24 février 2004

Communiqué

René Mornex

Séance du 24 février 2004

Communiqué

Denis Pellerin

Séance du 17 février 2004

Rapport

Biological screening for colorectal cancer (CRC)

Claude Dreux *

Ce rapport fait suite à celui du 29 janvier 2002 dans lequel l’ Académie nationale de médecine (ANM) recommandait l’organisation du dépistage du CCR sous certaines conditions et en souhaitant la recherche de nouvelles méthodes de dépistage plus sensibles que l’Hemoccult 2 qui ne dépiste qu’un cancer sur deux. La Commission de biologie clinique de l’Académie Nationale de Pharmacie (ANP) a étudié les modalités de la recherche du sang dans les selles par l’Hemoccult et par des méthodes immunologiques spécifiques du sang humain. A la suite de ces études l’ANM et l’ANP recommandent : — La mise en œuvre rapide des campagnes de dépistage de masse dans les 22 départements prévus dans le plan cancer 2003 sur les personnes âgées de 50 à 75 ans et l’évaluation des résultats obtenus par un groupe d’experts pluridisciplinaires. — La réalisation d’études de cohorte afin d’évaluer les méthodes de dépistage de sang fécal humain, plus spécifiques et plus sensibles que l’Hemoccult, et leur application au dépistage de masse en comparaison avec l’Hemoccult au plan de l’efficacité et du coût. — L’étude, dans quelques départements , de procédures de « dépistage individuel organisé » chez les personnes de 50 à 75 ans selon les propositions d’un groupe de travail pluridisciplinaire. — La recherche de nouveaux marqueurs spécifiques des CCR pouvant conduire à un dépistage plus précoce de ces cancers.

Séance du 17 février 2004

Rapport

Salt intake and blood pressure

Michel Bourel et Raymond Ardaillou

De nombreux arguments sont avancés en faveur du rôle délétère de l’excès de sel et, plus généralement, du sodium dans l’alimentation. Les premiers dits « observationnels » montrent qu’il existe une relation positive entre la consommation habituelle de sel et la pression artérielle dans les populations étudiées et que les déplacements de population avec changement des habitudes alimentaires s’accompagnent de modifications de la pression artérielle. Le deuxième type d’arguments dits « interventionnels » montrent que les réductions de la consommation de sel aussi bien aiguës que chroniques entraînent la diminution de la pression artérielle à la fois chez l’Homme et l’animal. A ces arguments s’ajoute l’opinion que la consommation actuelle de sel parait inadaptée à notre patrimoine génétique, tout en remarquant que la sensibilité au sel (réponse de la pression artérielle au changement d’apport) est variable avec les individus. La consommation de sel en France a été évaluée à partir de la mesure de l’excrétion urinaire de sodium et à partir d’enquêtes alimentaires. Elle peut être estimée à 7-10 g en moyenne par jour à comparer à des besoins physiologiques qui n’excèdent pas 3 g par jour. Le sel est pour l’essentiel présent dans le pain, les laitages et fromages, les charcuteries, les plats cuisinés et les conserves industrielles. Le sel de table qui constitue une des sources de l’iode alimentaire représente une faible fraction du sel ingéré. Pour cette raison, il est difficile aux consommateurs de modifier la quantité de sel qu’ils ingèrent. La prévalence de l’hypertension artérielle est élevée dans la population française et le Programme National Nutrition Santé s’est fixé comme objectif de réduire de 10 mm Hg la pression artérielle systolique de l’adulte en 5 ans en proposant une hygiène de vie adéquate dont la réduction de la consommation de sel chez les gros consommateurs. Comme il est difficile de cibler ce groupe, il parait plus adéquat, en accord avec l’AFSSA, de s’adresser à l’ensemble de la population de manière à diminuer progressivement la consommation de sel de 20 % en 5 ans. Pour cela, l’Académie propose les mesures suivantes : 1 — des négociations avec les artisans et industriels de l’alimentation en vue de réduire la teneur en sel des aliments préparés ; 2 — l’étiquetage avec indication de la teneur en sel des aliments pré-emballés, 3 — l’information du public sur l’inutilité de l’ajout de sel de table ; 4 — la mise en œuvre de mesures permettant le maintien d’un apport alimentaire suffisant d’iode, comme l’enrichissement en iodure du sel à usage industriel ; 5 — la mise en place d’ outils épidémiologiques pour juger des résultats de cette politique sur la consommation de sel et la prévalence de l’hypertension artérielle.

Séance du 17 février 2004

Rapport

Eugène Neuzil *

Séance du 17 février 2004

Rapport

Eugène Neuzil *

Séance du 17 février 2004

Rapport

Étienne Fournier *

Séance du 27 janvier 2004

Rapport

Henry Hamard**

Séance du 6 janvier 2004

Communiqué

Claude Sureau*

Séance du 6 janvier 2004

Communiqué

Maurice Tubiana **

L’Académie nationale de médecine, après examen du projet de Loi constitutionnelle (Charte de l’environnement), notamment ce qui intéresse la santé et le bien-être individuel et collectif, conformément aux missions qui sont les siennes ; — Adhère au concept d’écologie humaniste, ayant inspiré la Charte, qui traduit le souci d’un meilleur équilibre entre les aspirations de l’humanité à améliorer ses conditions de vie et la nécessité d’une préservation de l’environnement ; elle reconnaît que pour y parvenir un effort particulier en faveur de l’environnement est justifié, mais s’inquiète de constater que, dans son état actuel, le projet n’offre pas le même niveau de garantie à l’égard des besoins de santé et d’épanouissement des hommes. — Souligne que toute ambiguïté ou imprécision, dans ce texte fondamental sera utilisée pour atteindre, sous couvert de prétextes écologiques, des objectifs d’intérêts particuliers aux dépens de l’intérêt général. — Remarque, comme elle l’avait déjà dit, le risque qui résulterait pour la santé et le progrès médical d’une prééminence accordée au principe de précaution, alors que dans ses applications au domaine médical, ce principe n’a pas démontré la maturité de sa méthodologie, et a eu des conséquences dommageables quand il n’était pas soumis à toutes les étapes, à une évaluation objective et à l’estimation du rapport coût/bénéfice. — Souhaite que soit envisagée la création d’un Comité Consultatif National de l’Environnement qui serait, grâce à sa composition diversifiée, un lieu d’échange, d’information et d’élargissement de la réflexion, répondant aux interrogations de la société et des décideurs politiques.

Séance du 9 décembre 2003

Rapport

Denys Pellerin

En application de la loi 2003-202 du 4-03-2003 portant sur les Droits des malades, a été introduite dans le code de procédure pénale (art.720-1-1) la possibilité pour un détenu de bénéficier d’une mesure de suspension de peine pour raison médicale. En l’absence de toute donnée épidémiologique et de statistique sur la pathologie observée en France en milieu carcéral, l’Académie nationale de médecine n’est pas en mesure de répondre à la saisine des autorités sanitaires lui demandant de préciser les situations pathologiques qui pourraient relever de la mesure de suspension de peine pour raison médicale (hors les cas d’hospitalisation des personnes détenues en établissement pour troubles mentaux). Ce rapport aborde de façon plus globale le problème des détenus âgés en prison, la mort en prison, et les conditions de soins et de suivi des détenus atteints d’une affection chronique durable, dans les conditions actuelles de fonctionnement des Unités carcérales de soins ambulatoires (UCSA) placées sous la responsabilité de personnels médicaux hospitaliers ou hospitalouniversitaires. Le rapport souligne que les personnes incarcérées ne sauraient être privées du bénéfice des dispositions législatives concernant les droits du malade. * * * Le texte de ce rapport, dans son intégralité, peut être consulté sur le site www. academie-medecine.fr L’Académie, saisie dans sa séance du mardi 9 décembre 2003, a adopté le texte de ce rapport à l’unanimité.

Séance du 9 décembre 2003

Communiqué

Roger Henrion, Georges David

Séance du 9 décembre 2003

Communiqué

Denys Pellerin

Séance du 2 décembre 2003

Rapport

Henri Rochefort, Claude Sureau

Les THS compensent l’arrêt de sécrétion ovarienne survenant à la ménopause en associant un estrogène et un progestatif par voie générale qui protège du risque de cancer de l’endomètre. Chez la femme ayant subi une hystérectomie, les risques d’un TES avec estrogène seul sont moins connus. L’objectif de ces substitutions est double : — le traitement des symptômes de carence en estrogènes lors de l’installation de la ménopause (bouffées de chaleur, insomnie, sécheresse vaginale, etc). — la prévention de la perte osseuse post-ménopausique et des fractures. Il s’agit d’un problème de santé majeur. Plus de 10 millions de femmes sont ménopausées en France, et un THS est prescrit à environ 2 millions de ces femmes. Depuis son introduction (1942 aux USA, 1965 en France) la majorité des études biologiques et des études épidémiologiques d’observation indiquaient nettement plus de bénéfices (cardio vasculaire, ostéoporose, neuronal, qualité de vie) que de risques (thrombo-embolies, cancer du sein). À partir de 2002, les essais randomisés à grande échelle(HERS, WHI) confirment l’effet protecteur contre l’ostéoporose et les fractures et l’effet délétère sur les thrombo- embolies. Ils démontrent des effets néfastes (cancer du sein, infarctus du myocarde et A V C) qui inversent le rapport bénéfices / risques d’un THS prolongé quand on considère le nombre d’événements graves. Les études HERS et WHI portaient sur une association estro progestative, peu utilisée en France. En 2003, la Million Women Study (M W S) rapporte avec certains des THS et TES utilisés en Europe et sur plus d’un million de femmes Britanniques de 50 à 64 ans, un risque de cancer du sein supérieur avec des progestatifs utilisés en France (RR = 2.17à + de 5 ans) que sans progestatif (RR = 1.25). Bien qu’aucune étude contrôlée à grande échelle n’ait été initiée à ce jour en France, il est vraisemblable que ces résultats sont extrapolables à notre population. La neuro protection (Alzheimer) a été envisagée, mais reste à démontrer. Les effets opposés sur les cancers colo-rectaux et ovariens sont à confirmer. Sur la base de ces résultats un groupe de travail de l’ Académie nationale de Médecine, constitué de représentants des diverses disciplines médicales concernées, émet des recommandations sur 2 points : — la prise en charge par le médecin des femmes ménopausées (diminution des indications en prévention de l’ostéoporose, conservation du THS pour le traitement des symptômes vaso moteurs quand ils sont importants — la nécessité d’accentuer les recherches (cliniques et biologiques) en Europe pour valider et faciliter l’utilisation des THS actuels et inventer des THS aussi efficaces mais moins agressifs.

Séance du 18 novembre 2003

Communiqué

Insertion of an education on addictive substances during the first year of medical studies

Roger Nordmann au nom de la Commission V (Troubles mentaux)

Séance du 4 novembre 2003

Communiqué

Obesity

Maurice TUBIANA *, Gabriel BLANCHER *

Séance du 21 octobre 2003

Rapport

M. Tubiana Food safety in the European Union

Séance du 21 octobre 2003

Rapport

P. Van Damme Safety of vaccination programs

Séance du 21 octobre 2003

Rapport

P. Lachmann Childhood obesity

Séance du 21 octobre 2003

Rapport

F. Portaels Antibiotic-resistant tuberculosis

Séance du 21 octobre 2003

Rapport

The medical care of elderly. The lessons of the heat wave.

Par D. Pellerin et H. Hamard

Le nombre élevé de décès (environ 14000) observés en France durant la « canicule » de l’été 2003 conduit à s’interroger sur la qualité de la prise en charge dans notre pays de l’état sanitaire des personnes âgées voire très âgées. Dans ce rapport préliminaire, l’Académie nationale de médecine s’attache à rechercher les raisons principales des difficultés rencontrées. Elles différent évidemment lorsque l’hyperthermie a touché une personne âgée vivant seule à son domicile, ou en institution. L’Académie souligne l’efficacité des services d’urgences des hôpitaux, mais aussi les difficultés qu’ils ont rencontrées pour la prise en charge immédiate des personnes âgées très fragiles dans des structures d’aval notoirement insuffisantes ou inadaptées. Ces évènements ont fait bien apparaître la nécessité de la mise en place d’une véritable chaîne de vigilance, permanente et de proximité. Il convient que chacun des maillons de cette chaîne accepte de recevoir une formation spécifique à la gériatrie régulière et répétée dont dépend réellement son efficacité.

Séance du 21 octobre 2003

Communiqué

Diabetes mellitus at the dawn of the third millenium par Cl. Jaffiol

Claude JAFFIOL *, Maurice GUENIOT *

Séance du 1 juillet 2003

Rapport

Psychotherapy

Pierre Pichot et Jean-François ALLILAIRE*, Jean-François Allilaire*

La question de la pratique et des critères d’habilitation à la pratique des psychothérapies se pose actuellement de façon aiguë en raison du développement incontrôlé de pratiques hétérogènes et non encadrées ne relevant plus du domaine médical. La psychothérapie avec ses différentes modalités constitue d’abord et avant tout une pratique de soins qui requiert une formation spécifique préalable, adéquate et de haut niveau Elle doit être réalisée par des médecins mais aussi rester ouverte aux non médecins sous réserve de validation de critères de qualification dûment contrôlés. L’avenir de la Santé Mentale passe par une réflexion approfondie sur l’intégration des approches psychothérapiques et biologiques dans les pratiques de soins.

Séance du 1 juillet 2003

Rapport

Neonatal jaundice : practice guidelines

Georges David

Séance du 1 juillet 2003

Rapport

Henri Leclerc