Mentions légales
Le site https://www.academie-medecine.fr est une publication de l’Académie nationale de médecine, 16 rue Bonaparte 75272 Paris cedex 06.
« L’Académie nationale de médecine est une personne morale de droit public à statut particulier, placée sous la protection du Président du République (sic). Elle a pour mission de répondre, à titre non lucratif, aux demandes du Gouvernement sur toute question concernant la santé publique et de s’occuper de tous les objets d’étude et de recherche qui peuvent contribuer aux progrès de l’art de guérir. » (article 110 de la Loi N° 2013-660 du 22 juillet 2013).
Directeur de la publication
Christian BOITARD, Secrétaire perpétuel de l’Académie nationale de médecine.
Conception et développement informatiques
Le site a été conçu par la société CetSI du groupe Cyllène en 2018.
Réalisation, maintenance, design, développement depuis 2019 : société Picardie Informatique, 84 bis rue Garibaldi 94100 Saint-Maur-des-Fossés.
Hébergement
Ce site est hébergé par O2SWITCH, SARL au capital de 100 000 euros dont le siège social est situé 222-224 Boulevard Gustave Flaubert 63000 Clermont-Ferrand. SIRET 510 909 80700024. RCS Clermont-Ferrand. Marque déposée INPI
Conditions générales d’utilisation
Ce site est régulièrement mis à jour. Il est destiné à informer le public sur la structure et les activités de l’Académie. Il n’a pas vocation à répondre à une demande de patients ou de familles de patients concernant la prise en charge d’une maladie : les informations contenues dans ce site sont uniquement destinées à être consultées.
Propriété intellectuelle
Ce site est la propriété exclusive de l’Académie nationale de médecine, protégé par la législation française et internationale sur le droit de la propriété intellectuelle. Toute reproduction et copie des textes, images, enregistrements sonores et vidéos ne peut être réalisée que sur autorisation préalable auprès du Directeur de la publication.
Toute utilisation des contenus du site à des fins commerciales et publicitaires est strictement interdite.
Protection et traitement des données personnelles
Les seules données personnelles recueillies sur le site www.academie-medecine.fr font suite à une action volontaire de l’utilisateur du site lors de l’envoi d’un message par le biais du formulaire de contact ou d’une inscription demandée à la Lettre de l’académie. Les noms, prénoms et adresses électroniques des visiteurs sont utilisées exclusivement pour répondre à la demande d’information de l’utilisateur du site par e-mail et ne font l’objet d’aucune cession.
Selon les dispositions du règlement général sur la protection des données (RGPD) et de la loi du 6 janvier 1978 modifiée relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés, tout utilisateur dispose d’un droit d’opposition, d’accès, de rectification et de suppression des données qui le concernent. Il peut exercer ce droit auprès du délégué à la protection des données de l’Académie nationale de médecine :
– par courrier électronique à : administration@academie-medecine.fr
– ou par courrier postal : Académie de médecine – 16 rue Bonaparte – 75272 Paris cedex 06.
Politique d’utilisation des cookies ou traceurs
Ce site utilise des cookies strictement nécessaires à son fonctionnement et à l’élaboration de statistiques de fréquentation des pages présentes sur le site internet. Ces données statistiques sont conservées maximum 24 heures.
Liste des cookies présents sur le site internet :
Nom du cookie | Type de cookie | Expiration |
cookie_notice (Cookie Notice & Compliance for GDPR/CCPA) | Cookie WordPress d’acceptation ou de refus des cookies pour la navigation sur le site | Cookie de session, maximum 24h |
`-HmNOxpTRs | Cookie WordPress de fonctionnement | Cookie de session, maximum 24h |
DITiKrVMBocuGq | Cookie WordPress de fonctionnement | Cookie de session, maximum 24h |
TcpBZEhRJN_Wdon | Cookie WordPress de fonctionnement | Cookie de session, maximum 24h |
Vm_tW-BfbTINslK | Cookie WordPress de fonctionnement | Cookie de session, maximum 24h |
wp-wpml_current_language | Cookie WordPress de fonctionnement | Cookie de session, maximum 24h |