Prises de position

Les communiqués et les rapports font état de prises de position officielles de l’Académie. Ils sont disponibles intégralement dans cette rubrique en accès libre.

662 résultats

Séance du 20 juin 2006

Rapport

06-09 Le prématuré de moins de 28 semaines, sa réanimation et son avenir

Management and outcome of highly premature infants

Bernard Salle et Claude Sureau, au nom d’un groupe de travail

Les progrès techniques et thérapeutiques au cours des dernières années ont diminué la mortalité des prématurés de moins de 28 semaines d’aménorrhée ( Lire la suite >

Séance du 30 mai 2006

Communiqué

Prise en charge des urgences main

Claude KENESI *

Séance du 9 mai 2006

Communiqué

Recommandations de l’Académie nationale de médecine concernant « la prise en charge des maladies cardio-vasculaires chez le sujet âgé »

André VACHERON* et Jean-Paul BOUNHOURE **

Séance du 9 mai 2006

Communiqué

Les médecins étrangers hors Union Européenne exerçant dans les hôpitaux publics français

Daniel Loisance, Pierre Ambroise-Thomas, au nom d’un groupe de travail relevant de la Commission XIV (Vie hospitalo-universitaire)

Séance du 9 mai 2006

Communiqué

Le rôle des médecins devant des cas manifestes d’incapacité à la conduite

Maurice CARA *

Séance du 2 mai 2006

Communiqué

Champs électromagnétiques et IRM : recommandations à propos de la directive 2004/40/CE du Parlement Européen et du Conseil du 29 avril 2004, concernant les prescriptions minimales de sécurité et de santé relatives à l’exposition des travailleurs aux risques dûs aux agents physiques (champs électromagnétiques)

Emmanuel-Alain Cabanis, André Aurengo, Maurice Tubiana a reçu, au nom d’un groupe de travail relevant de notre délégation à la Fédération européenne des Académies de médecine.

Séance du 28 mars 2006

Rapport

06-17 De la sanction à la prévention. Pour une prévention des évènements indésirables liés aux soins

From punishment to prevention. Towards prevention of treatment-related adverse events

Georges David et Claude Sureau (au nom d’un groupe de travail)

Pendant longtemps l’erreur médicale a été exclusivement considérée sous l’angle judiciaire. La question fondamentale étant de déterminer s’il y avait eu ou non une faute médicale engageant la responsabilité du médecin. L’évolution récente de la législation, en particulier la reconnaissance de la notion d’aléa médical par la loi relative aux droits des malades et à la qualité des soins a ouvert la voie à une conception avant tout préventive de l’accident médical. Parallèlement une grande enquête nationale a mis en évidence la fréquence, jusqu’alors sous-estimée, des accidents médicaux. La compréhension des accidents doit tenir compte de l’évolution de la pratique médicale qui est devenue de plus en plus complexe du fait de la sophistication des techniques et de la multiplicité des intervenants. C’est maintenant sous l’angle d’un fonctionnement systémique qu’il convient d’aborder les mécanismes de l’erreur. Une telle démarche a bénéficié de l’expérience acquise dans d’autres domaines, en particulier celui de l’aéronautique. Elle est fondée sur la distinction de deux mécanismes qui se combinent pour aboutir à l’accident, d’une part des erreurs actives par défaillance humaine et d’autre part des erreurs latentes par défaut de structure ou d’organisation du système. La prévention dépend maintenant d’un changement de comportement des soignants. L’accident doit être déclaré et analysé pour en comprendre le mécanisme. Seule la garantie d’une confidentialité permettra de lever les réserves à l’égard de ces déclarations. D’autre part les autorités sanitaires doivent apporter une aide organisationnelle à l’exploitation de ces déclarations.

Séance du 28 mars 2006

Rapport

06-07 Harmonisation de la réparation des préjudices corporels dans l’Union Européenne. Application au contentieux de la responsabilité médicale

Harmonisation of personal injury compensation in the European Union. Application to medical liability case law

Jacques Hureau, au nom d’un groupe de travail et de la Commission XV (Ethique et Droit)

L’harmonisation de la réparation des préjudices corporels au sein des États de l’Union Européenne (UE) s’impose. Dans la prolongation des travaux déjà menés par la Fédération européenne des académies de médecine, un groupe de travail* au sein de la Commission XV de l’Académie nationale de médecine a souhaité déborder le seul cadre de l’accidentologie automobile dans une réflexion plus universelle, quel que soit le fait générateur du dommage corporel et des préjudices qu’il génère. Un modèle a toutefois été plus particulièrement ciblé : le dommage résultant d’un acte médical, exemplaire par la complexité des problèmes médicojuridiques qu’il pose et par son caractère humainement très sensible. Après un rappel des textes européens qui sous-tendent cette réflexion, sont soulignées les différentes philosophies qui prévalent en Europe concernant la responsabilité médicale et les systèmes de santé. Des convergences méthodologiques seront le chemin obligé d’une harmonisation de la réparation du dommage corporel. Elles concernent la nomenclature des postes de préjudices corporels, les interventions des organismes sociaux, l’établissement d’un référentiel d’évaluation médicale du dommage et d’un référentiel indemnitaire qui en découle. Dans un esprit de synthèse sont relevés les doctrines et concepts à rapprocher entre tous les États membres de l’UE, qu’ils soient de droit médical romano-germanique, anglo-saxon ou nordique, et les moyens à mettre en œuvre pour y parvenir.

Séance du 14 mars 2006

Rapport

06-05 Recommandations concernant l’attractivité des centres hospitaliers et universitaires pour les étudiants étrangers dans les formations médicales spécialisées

Appeal of French specialized training programs for foreign medical students

Michel Huguier, Maurice Bruhat, Bernard Launois, au nom de la commission XVI (Relations internationales)

Malgré la réputation internationale de la France, les formations médicales spécialisées que nous proposons aux jeunes médecins étrangers attirent de moins en moins ceux qui viennent de pays dont le niveau médical et scientifique est élevé. L’objet de ce rapport est de suggérer des propositions pour y remédier. — Les Universités françaises pour augmenter leur aura internationale doivent avoir un

Séance du 14 mars 2006

Rapport

06-06 Prévention des risques pour l’enfant à naître. Nécessité d’une information bien avant la grossesse

Protecting the unborn child. Information needed long before pregnancy

Claude Dreux, Gilles Crépin, au nom d’un groupe de travail et de la Commission IX (Maternité — Enfance — Adolescence)

L’enfant à naître, embryon puis fœtus, est sujet à des risques dus à certains comportements ou maladies de la femme enceinte. C’est le cas par exemple de l’usage du tabac, de l’alcool ou de certaines drogues comme le cannabis. Mais des accidents peuvent survenir également à la suite de maladies infectieuses de la mère (Sida, hépatites, rubéole, toxoplasmose…), de l’usage de certains médicaments, de l’obésité, du diabète, etc. Beaucoup de jeunes femmes en âge de procréer ne sont pas informées de ces risques et il convient de mettre tout en œuvre pour les inciter à prévenir ces accidents bien avant la grossesse. Il faut aussi former les professionnels de santé pour qu’ils puissent donner ces informations au cours, notamment, de consultations préconceptionnelles. Il est nécessaire également que le premier examen de grossesse intervienne au cours du premier mois, et non avant le 3e comme maintenant, compte tenu des risques précoces d’atteintes embryofœtales. Au problème de santé publique que constituent ces risques pour l’enfant à naître, s’ajoute un problème social car c’est dans les milieux défavorisés que ce manque d’information est le plus préoccupant.Tout doit être mis en œuvre pour offrir à tous les enfants les meilleures chances de grandir en bonne santé.

Séance du 14 mars 2006

Rapport

06-08 Sur la demande d’autorisation d’exploiter en tant qu’eau minérale naturelle, telle qu’elle se présente à l’émergence et après transport à distance, l’eau du captage « Splendid » situé sur la commune d’Allevard-les-Bains (Isère)

Jean-Pierre Nicolas, au nom de la Commission XI (Eaux de consommation et thermalisme)

Séance du 14 mars 2006

Communiqué

Le retentissement du fonctionnement des éoliennes sur la santé de l’homme

Claude-Henri CHOUARD * au nom d'un groupe de travail

Séance du 28 février 2006