Prises de position Les communiqués et les rapports font état de prises de position officielles de l’Académie. Ils sont disponibles intégralement dans cette rubrique en accès libre.
Séance du 20 juin 2006
Rapport
06-09 Le prématuré de moins de 28 semaines, sa réanimation et son avenirManagement and outcome of highly premature infants
Les progrès techniques et thérapeutiques au cours des dernières années ont diminué la mortalité des prématurés de moins de 28 semaines d’aménorrhée (
Séance du 30 mai 2006
Communiqué
Prise en charge des urgences main Lire la suite >Séance du 9 mai 2006
Communiqué
Recommandations de l’Académie nationale de médecine concernant « la prise en charge des maladies cardio-vasculaires chez le sujet âgé » Lire la suite >Séance du 9 mai 2006
Communiqué
Les médecins étrangers hors Union Européenne exerçant dans les hôpitaux publics français Lire la suite >Séance du 9 mai 2006
Communiqué
Le rôle des médecins devant des cas manifestes d’incapacité à la conduite Lire la suite >Séance du 2 mai 2006
Communiqué
Champs électromagnétiques et IRM : recommandations à propos de la directive 2004/40/CE du Parlement Européen et du Conseil du 29 avril 2004, concernant les prescriptions minimales de sécurité et de santé relatives à l’exposition des travailleurs aux risques dûs aux agents physiques (champs électromagnétiques) Lire la suite >Séance du 28 mars 2006
Rapport
06-17 De la sanction à la prévention. Pour une prévention des évènements indésirables liés aux soinsFrom punishment to prevention. Towards prevention of treatment-related adverse events
Pendant longtemps l’erreur médicale a été exclusivement considérée sous l’angle judiciaire. La question fondamentale étant de déterminer s’il y avait eu ou non une faute médicale engageant la responsabilité du médecin. L’évolution récente de la législation, en particulier la reconnaissance de la notion d’aléa médical par la loi relative aux droits des malades et à la qualité des soins a ouvert la voie à une conception avant tout préventive de l’accident médical. Parallèlement une grande enquête nationale a mis en évidence la fréquence, jusqu’alors sous-estimée, des accidents médicaux. La compréhension des accidents doit tenir compte de l’évolution de la pratique médicale qui est devenue de plus en plus complexe du fait de la sophistication des techniques et de la multiplicité des intervenants. C’est maintenant sous l’angle d’un fonctionnement systémique qu’il convient d’aborder les mécanismes de l’erreur. Une telle démarche a bénéficié de l’expérience acquise dans d’autres domaines, en particulier celui de l’aéronautique. Elle est fondée sur la distinction de deux mécanismes qui se combinent pour aboutir à l’accident, d’une part des erreurs actives par défaillance humaine et d’autre part des erreurs latentes par défaut de structure ou d’organisation du système. La prévention dépend maintenant d’un changement de comportement des soignants. L’accident doit être déclaré et analysé pour en comprendre le mécanisme. Seule la garantie d’une confidentialité permettra de lever les réserves à l’égard de ces déclarations. D’autre part les autorités sanitaires doivent apporter une aide organisationnelle à l’exploitation de ces déclarations.
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Rapport
06-07 Harmonisation de la réparation des préjudices corporels dans l’Union Européenne. Application au contentieux de la responsabilité médicaleHarmonisation of personal injury compensation in the European Union. Application to medical liability case law
L’harmonisation de la réparation des préjudices corporels au sein des États de l’Union Européenne (UE) s’impose. Dans la prolongation des travaux déjà menés par la Fédération européenne des académies de médecine, un groupe de travail* au sein de la Commission XV de l’Académie nationale de médecine a souhaité déborder le seul cadre de l’accidentologie automobile dans une réflexion plus universelle, quel que soit le fait générateur du dommage corporel et des préjudices qu’il génère. Un modèle a toutefois été plus particulièrement ciblé : le dommage résultant d’un acte médical, exemplaire par la complexité des problèmes médicojuridiques qu’il pose et par son caractère humainement très sensible. Après un rappel des textes européens qui sous-tendent cette réflexion, sont soulignées les différentes philosophies qui prévalent en Europe concernant la responsabilité médicale et les systèmes de santé. Des convergences méthodologiques seront le chemin obligé d’une harmonisation de la réparation du dommage corporel. Elles concernent la nomenclature des postes de préjudices corporels, les interventions des organismes sociaux, l’établissement d’un référentiel d’évaluation médicale du dommage et d’un référentiel indemnitaire qui en découle. Dans un esprit de synthèse sont relevés les doctrines et concepts à rapprocher entre tous les États membres de l’UE, qu’ils soient de droit médical romano-germanique, anglo-saxon ou nordique, et les moyens à mettre en œuvre pour y parvenir.
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Rapport
06-05 Recommandations concernant l’attractivité des centres hospitaliers et universitaires pour les étudiants étrangers dans les formations médicales spécialiséesAppeal of French specialized training programs for foreign medical students
Malgré la réputation internationale de la France, les formations médicales spécialisées que nous proposons aux jeunes médecins étrangers attirent de moins en moins ceux qui viennent de pays dont le niveau médical et scientifique est élevé. L’objet de ce rapport est de suggérer des propositions pour y remédier. — Les Universités françaises pour augmenter leur aura internationale doivent avoir un
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Rapport
06-06 Prévention des risques pour l’enfant à naître. Nécessité d’une information bien avant la grossesseProtecting the unborn child. Information needed long before pregnancy
L’enfant à naître, embryon puis fœtus, est sujet à des risques dus à certains comportements ou maladies de la femme enceinte. C’est le cas par exemple de l’usage du tabac, de l’alcool ou de certaines drogues comme le cannabis. Mais des accidents peuvent survenir également à la suite de maladies infectieuses de la mère (Sida, hépatites, rubéole, toxoplasmose…), de l’usage de certains médicaments, de l’obésité, du diabète, etc. Beaucoup de jeunes femmes en âge de procréer ne sont pas informées de ces risques et il convient de mettre tout en œuvre pour les inciter à prévenir ces accidents bien avant la grossesse. Il faut aussi former les professionnels de santé pour qu’ils puissent donner ces informations au cours, notamment, de consultations préconceptionnelles. Il est nécessaire également que le premier examen de grossesse intervienne au cours du premier mois, et non avant le 3e comme maintenant, compte tenu des risques précoces d’atteintes embryofœtales. Au problème de santé publique que constituent ces risques pour l’enfant à naître, s’ajoute un problème social car c’est dans les milieux défavorisés que ce manque d’information est le plus préoccupant.Tout doit être mis en œuvre pour offrir à tous les enfants les meilleures chances de grandir en bonne santé.
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Rapport
06-08 Sur la demande d’autorisation d’exploiter en tant qu’eau minérale naturelle, telle qu’elle se présente à l’émergence et après transport à distance, l’eau du captage « Splendid » situé sur la commune d’Allevard-les-Bains (Isère) Lire la suite >Séance du 14 mars 2006
Communiqué
Le retentissement du fonctionnement des éoliennes sur la santé de l’homme Lire la suite >Séance du 28 février 2006
Rapport
Rapport 06-04 Sur la demande d’autorisation d’exploiter en tant qu’eau minérale naturelle, telle qu’elle se présente à l’émergence, après transport à distance et après mélange sous le nom d’ « Occident », l’eau des captages « Honorine » et « Occident Nord » situés sur la commune de Cambo-les-Bains (Pyrénées-Atlantiques) Lire la suite >Séance du 14 février 2006
Communiqué
Sur l’utilisation en épidémiologie des bases de données recueillies en population générale Lire la suite >Séance du 14 février 2006
Communiqué
Recommandations de l’Académie nationale de médecine concernant « la réduction de la mortalité, de la morbidité et des hospitalisations » dans l’insuffisance cardiaque (Objectif 73 de la loi relative à la Santé Publique du 9 août 2004) Lire la suite >Séance du 31 janvier 2006
Communiqué
Communiqué de l’Académie nationale de médecine à l’occasion de la Journée mondiale contre les mutilations féminines Lire la suite >Séance du 24 janvier 2006
Communiqué
Organisation des études de médecine, pharmacie, odontologie et maïeutique, dans le cadre du système européen LMD (Licence-Master-Doctorat) Lire la suite >Séance du 17 janvier 2006
Communiqué
Définitions de la locution « acte chirurgical » et des adjectifs « iatrogène » et « nosocomial »Définition of the terms « surgical procedure », « iatrogenic » and « nosocomial »
Lire la suite >Séance du 10 janvier 2006
Rapport
06-03 Sur la demande d’autorisation d’exploiter en tant qu’eau minérale naturelle, telle qu’elle se présente à l’émergence et après transport à distance, et après mélange sous le nom de mélange « Aligre », l’eau des captages « Lymbe », « Patiot », « Sévigné » (ex « Reine ») et « Marquise » situés sur la commune de Bourbon-Lancy (Saône-et-Loire) Lire la suite >Séance du 10 janvier 2006
Communiqué
Ostéopathie et chiropraxie Lire la suite >Séance du 10 janvier 2006
Rapport
06-02 Sur la demande d’autorisation d’exploiter en tant qu’eau minérale naturelle, telle qu’elle se présente à l’émergence et après transport à distance, l’eau du captage « Duchesse de Berry » situé sur la commune de Luz-Saint-Sauveur (Hautes Pyrénées) Lire la suite >Séance du 13 décembre 2005
Communiqué
Le BCG : difficultés de la vaccination dans un avenir proche Lire la suite >Séance du 13 décembre 2005
Communiqué
La grippe aviaire Lire la suite >Séance du 13 décembre 2005
Communiqué
Recommandations synthétiques pour la prévention des accidents médicamenteux évitables Lire la suite >Séance du 13 décembre 2005
Rapport
05-16 Sur la demande d’autorisation d’exploiter en tant qu’eau minérale naturelle, telle qu’elle se présente à l’émergence et après transport à distance, l’eau du captage « Arceaux 2 » dit « Adrien de Buffières » situé sur la commune de Lurbe-Saint-Christau (Pyrénées-Atlantiques) Lire la suite >