Séance du 21 juin 2005

Rapport

Claude Molina au nom de la Commission XI (Climatisme — Thermalisme — Eaux Minérales)

Séance du 14 juin 2005

Communiqué

Roger NORDMANN* et Gérard DUBOIS**

Séance du 31 mai 2005

Rapport

Civilian hospitals in France and collective emergencies

Pierre Banzet, au nom d’un groupe de travail et de la Commission VIII (Urgences-Réanimation-Anesthésiologie-Chirurgie-Traumatologie)

Séance du 31 mai 2005

Rapport

The first week of life

Paul Vert, Michel Arthuis, au nom d’un groupe de travail

La première semaine de la vie est une période cruciale pour le nouveau-né. La sortie précoce de maternité est une pratique qui se répand sans que des dispositifs de relais de soins à domicile soient partout organisés. Ceci expose le nouveau-né et sa mère à des risques accrus de morbidité et à des retards de diagnostic, en particulier dans les familles à risque médical ou social. Ce rapport de l’Académie nationale de Médecine, situe le contexte médical de cette première semaine dans ses dimensions physiologiques, pathologiques et organisationnelles. Un rappel chronologique de la physiologie de l’adaptation néonatale permet d’établir que l’autonomie des grandes fonctions ne peut être établie qu’après un délai de 3 à 5 jours après la naissance. Après la revue des principales catégories de troubles susceptibles de mettre le nouveau-né en danger, le contenu d’un suivi néonatal est esquissé. Ce rapport présente comme principales recommandations la surveillance du nouveau-né par des professionnels pendant 5 jours au moins, le caractère individuel et médical de la décision de sortie de maternité, la nécessité d’établir un cahier des charges pour des structures de suivi à domicile, enfin, la non extension du terme au prématuré de moins de 37 semaines d’aménorrhée.

Séance du 31 mai 2005

Communiqué

Jacques FROTTIER*, Jean-Claude PECHÈRE**

Séance du 31 mai 2005

Communiqué

Jean DUBOUSSET *

Séance du 17 mai 2005

Rapport

Eugène Neuzil, au nom de la Commission XI (Climatisme-ThermalismeEaux minérales)

Une situation d’urgence collective est la conséquence d’un évènement inopiné, inhabituel et brutal entraînant des conséquences humaines graves , que ce soit par le nombre de victimes ou la gravité des atteintes de quelques victimes, tandis qu’apparaît l’inadéquation des besoins réels et des moyens disponibles. Les causes sont multiples, naturelles, techniques, épidémiques, terrorisme. La prise en charge initiale doit être extra-hospitalière pour les situations les plus graves. ( poste médical avancé ou aide médicale urgente sur place). L’organisation doit être envisagée sur un plan régional. Le siège du Samu régional doit être un Centre Hospitalier Universitaire. Le Samu doit coordonner les postes médicaux avancés, le transport et la répartition des victimes pour éviter la surcharge des hôpitaux. Les hôpitaux doivent toujours être accessibles par route et par air (hélicoptère) et ils doivent toujours être protégés contre les catastrophes afin de pouvoir rester en fonction quoi qu’il arrive. Il faut envisager de meilleures conceptions architecturales que celles actuelles. Dans chaque centre de soins un médecin coordonnateur , désigné par ses pairs, doit assurer le triage à l’entrée et prendre la direction exécutive de l’Hôpital pendant les premières heures de la crise. Dans chaque hôpital le plan d’urgence (plan blanc) doit être tenu à jour et régulièrement actualisé sous l’autorité du médecin coordinateur . Organisés sous sa responsabilité, des exercices doivent avoir lieu annuellement au moins. Des hôpitaux

Séance du 17 mai 2005

Communiqué

Jean-Luc de GENNES**

Séance du 17 mai 2005

Communiqué

Roger Nordmann et Charles Haas, au nom de la Commission V-b (Addictions)

Séance du 10 mai 2005

Rapport

Keeping the elderly inside the community

Maurice Tubiana, au nom d’un groupe de travail

L’allongement de l’espérance de vie (passée de 45 ans en 1900 à 80 ans au début du XXIe siècle) a été le phénomène le plus considérable du XXe siècle ; de plus, bien que la mort survienne à un âge de plus en plus avancé, la période terminale d’incapacité tend à se raccourcir. Le bouleversement démographique qui en résulte est l’illustration du progrès éducationnel, socio-économique et médical qui a été accompli. L’augmentation du nombre de personnes âgées a entraîné une modification de la pyramide des âges qui a été accentuée dans les pays industrialisés par la baisse de la natalité. Parallèlement on a observé un décalage croissant entre l’âge chronologique et l’apparition des phénomènes physiques et biologiques associés à la sénescence physiologique. Celle-ci a été ralentie et plusieurs des maladies invalidantes qui grevaient l’avancement en âge ont été évitées, guéries ou retardées. La santé physique des personnes de plus de 60 ans a été prodigieusement améliorée mais cette transformation de leur condition n’a pas été prise en compte dans la place qu’on leur accorde dans la société française. Au contraire, pour chercher une solution aux problèmes de l’emploi, on a autoritairement avancé l’âge de la cessation de l’activité salariale et favorisé les dispositions de mise en retraite anticipée. La discordance entre l’âge physiologique et la notion de vieillesse a, de ce fait, été accentuée car l’idée prévaut que le départ à la retraite correspond au moment où, en moyenne, on est devenu inapte à une activité régulière. Certes depuis un demi-siècle des efforts considérables ont été faits pour améliorer les conditions matérielles de vie des personnes âgées de plus de 60 ans (revenus, état sanitaire), mais elles restent considérées comme des « vieux », ce qui a de graves conséquences éthiques, sociales et économiques et rien n’a été fait pour lutter contre ces préjugés. A partir de la fin de la cinquantaine, les français se trouvent ainsi face à une situation dissonante entre une santé physique généralement excellente, et une incitation pressante à l’inactivité. Celle-ci a généralement pour effet une baisse de l’activité physique donc une altération de la santé physique qui accentue la mésestime de soi et entraîne un moindre investissement dans des activités stimulantes, une tentation de laisser aller. Plus on avance en âge, plus la santé physique, la santé mentale et sociale sont fortement liées et plus le désœuvrement risque de rompre un équilibre fragile. Il ne peut pas y avoir de vieillissement réussi chez ceux qui sont envahis par un sentiment d’inutilité. Sur le plan médical l’objectif paraît évident : maintenir aussi longtemps que possible la vitalité et l’autonomie des personnes vieillissantes donc : — développer la prévention, retarder l’apparition, ou diminuer l’impact sur la vie quotidienne, des incapacités dues aux maladies intercurrentes liées à l’âge, — améliorer la qualité de vie des sujets atteints de maladies chroniques (diabète, rhumatismes, etc.) ce qui est possible grâce aux progrès médicaux. Le coût pour la société, des actions entreprises dans ces deux directions restera très inférieur à celui qui serait observé en leur absence. Les objectifs sociaux sont moins clairs. Sans méconnaître l’existence de travailleurs entrés très jeunes dans une activité professionnelle pénible dont l’organisme a été usé et pour qui la retraite correspond à un besoin physiologique et médical, il faut s’interroger sur la place dans la société de ceux, beaucoup plus nombreux, restés aptes à une activité que l’on invite, ou contraint, au désœuvrement. On doit se demander comment préserver l’équilibre psychique de ces sexagénaires et septuagénaires plein de vigueur que l’on met au rebut ? Comment maintenir leur insertion dans la société et leur participation à la vie collective ce qui est indispensable pour leur santé et celle de la société ? Pour aborder de façon concrète ces questions, nous considérerons la population des plus de 60 ans dans son hétérogénéité en distinguant différentes situations, tout en sachant qu’il existe entre elles tous les intermédiaires.

Séance du 15 mars 2005

Communiqué

Pierre AMBROISE-THOMAS*

Séance du 22 février 2005

Rapport

Proposals for an improvement in the conditions of practice of general medicine

Pierre Ambroise-Thomas, au nom d’un groupe de travail

À partir des propositions d’un groupe de travail associant à parité des Académiciens et des Médecins généralistes, l’Académie nationale de médecine formule diverses recommandations pour améliorer les conditions d’exercice en médecine générale. Ceci concerne : — la formation initiale, avec par exemple l’obligation pour tous les candidats à des fonctions cliniques hospitalo-universitaires d’effectuer un stage chez un praticien libéral, — la formation médicale continue, — la permanence des soins, — la démographie médicale, — les relations interprofessionnelles avec la nécessité de créer à nouveau des postes d’attachés hospitaliers destinés à des médecins généralistes et l’organisation de stage « en médecine de ville » pour les médecins conseils des caisses de sécurité sociale au début de leur carrière, — l’allègement des tâches administratives ou des actes paramédicaux qui pourraient être délégués à des collaborateurs non médecins et enfin — la possibilité de voir reconnues une ancienneté et des compétences particulières (notoriété) et de participer à de grandes campagnes nationales de prévention.

Séance du 8 février 2005

Rapport

Jean-Pierre Nicolas, au nom de la commission XI

Séance du 25 janvier 2005

Communiqué

Coronary reperfusion in acute myocardial infarction

André VACHERON*

Séance du 11 janvier 2005

Rapport

Patrice Queneau*, Bernard Graber-Duvernay

Séance du 7 décembre 2004

Communiqué

Objective 72 of the law concerning public health policy ‘‘ Decrease of frequency and severity of Disabilities associated with stroke ’’

Marie Germaine Bousser et André Vacheron

Séance du 7 décembre 2004

Communiqué

Jacques Bazex **

Séance du 30 novembre 2004

Rapport

Jean-Pierre Nicolas (au nom de la Commission XI - climatisme, thermalisme, eaux minérales)

Séance du 23 novembre 2004

Rapport

Eugène Neuzil (au nom de la Commission XI - climatisme, thermalisme, eaux minérales)

Séance du 16 novembre 2004

Rapport

Prevention and screening of chronic renal failure

Michel Bourel et Raymond Ardaillou (au nom de la Commission I)

L’insuffisance rénale chronique représente un problème majeur de santé publique. L’incidence des patients arrivés au stade ultime de la maladie est en France de 126,4 / million d’habitants et le coût des soins correspond à 2 % du total des dépenses de l’assurance maladie. L’évolution de la maladie passe par 5 phases définies par le niveau de la clairance de la créatinine depuis la néphropathie sans insuffisance rénale (clairance>90 ml/min) jusqu’à l’insuffisance rénale au stade terminal (clairance<15 ml/min). La prévalence des malades à ce dernier stade est de 50.000 environ. La prévalence globale des maladies rénales serait de 2 à 3 millions. Les maladies rénales doivent être dépistées parce qu’elles sont silencieuses et qu’un traitement précoce retarde la mise en route des traitements substitutifs et diminue les risques d’accidents cardiovasculaires. Le dépistage doit cibler la population à risques, c’est-à-dire les malades atteints de diabète, hypertension artérielle, ischémie coronarienne, uropathies, maladies auto-immunes et ceux traités par des médicaments néphrotoxiques. Le dépistage de l’ensemble de la population serait d’un coût disproportionné par rapport au bénéfice attendu. La mise en place de réseaux de soins assure le meilleur dépistage en diffusant l’information et coordonnant l’activité des spécialistes et des généralistes. Ce dépistage est basé essentiellement sur la recherche de la protéinurie, l’examen du sédiment urinaire et le dosage de la créatininémie, ce dernier permettant avec l’âge et le poids d’évaluer la filtration glomérulaire en utilisant la formule de Cockcroft. Prévenir les maladies rénales réclame de l’ensemble de la population le style de vie déjà conseillé pour prévenir les maladies cardiovasculaires. Chez les sujets à risque, il faut particulièrement contrôler la pression artérielle, la glycémie et la cholestérolémie. Chez les malades déjà dépistés, il faut pour freiner l’évolution, bloquer le système rénine-angiotensine par des inhibiteurs de l’enzyme de conversion, utiliser les statines pour contrôler la cholestérolémie et restreindre le régime en protéines. Au vu de ces éléments, l’Académie Nationale de Médecine propose les mesures suivantes : 1 — dans le domaine de la santé publique, étendre à toute la France les registres regroupant les malades en phase ultime, encourager la création de réseaux de dépistage et soins, vacciner les malades contre l’hépatite B, la grippe et les affections à pneumocoque et vérifier si les sujets hypotrophiques à la naissance sont plus particulièrement atteints ; 2 — dans le domaine de l’enseignement et de la recherche, enrayer la diminution du nombre de néphrologues, encourager les études génétiques, évaluer l’efficacité des médicaments antifibrosants et les effets toxiques possibles des nouveaux médicaments.

Séance du 5 octobre 2004

Rapport

André AURENGO *, Maurice TUBIANA *

Séance du 29 juin 2004

Communiqué

Claude Sureau

Séance du 29 juin 2004

Communiqué

André VACHERON *

Séance du 29 juin 2004

Communiqué

André VACHERON *

Séance du 29 juin 2004

Communiqué

Claude Kenesi *

Séance du 29 juin 2004

Communiqué

Maurice GUÉNIOT *

Séance du 29 juin 2004

Rapport

Draft legislation on patient dossier archiving

Denys Pellerin au nom de la Commission XV (Ethique et Responsabilités professionnelles)

L’introduction dans la loi 2002-303 du 4 Mars 2002, relative aux droits des malades et à la qualité du système de santé a introduit le droit pour toute personne à « l’accès à l’ensemble des informations concernant sa santé, détenues par des professionnels et établissements de santé » Cette novation conduit nécessairement à revoir certains articles du code de la santé publique qui traitaient du dossier médical et de la conservation des données personnelles de santé. Sollicitée pour donner son avis sur ce sujet, l’Académie nationale de médecine exprime globalement une approbation du texte proposé. Néanmoins elle tient à formuler quelques observations et remarques dont elle souhaite qu’il soit tenu compte dans la rédaction définitive du texte.

Séance du 22 juin 2004

Communiqué

Gabriel Blancher

Séance du 15 juin 2004

Communiqué

Roger Nordmann au nom de la Commission V (Troubles mentaux — Toxicomanies)

Séance du 15 juin 2004

Communiqué

Maurice Tubiana

Séance du 15 juin 2004

Rapport

Legal aspects of the fight against smoking

Maurice Tubiana *, au nom d’un groupe de travail

La loi Evin contre le tabagisme a constitué un progrès important mais nécessite quelques précisions et modifications. En ce qui concerne la lutte contre la publicité, il faut une définition plus précise des actes de promotion, une aggravation des peines, une mobilisation des parquets. Il faudrait parallèlement renforcer la protection des non-fumeurs (en particulier les enfants et les femmes enceintes) sur tous les lieux publics et privés ce qui nécessite la mobilisation de tous les fonctionnaires concernés.

Séance du 25 mai 2004

Communiqué

Guy BLAUDIN de THÉ * André AURENGO **

Séance du 25 mai 2004

Communiqué

André VACHERON *

Séance du 18 mai 2004

Communiqué

Maurice Cara

Séance du 18 mai 2004

Communiqué

Pierre Bégué*

Séance du 11 mai 2004

Communiqué

Christian Cabrol

Il règne une grande confusion dans le vocabulaire des professions de santé, aussi la Commission de la Langue Française propose de classer ces professions en personnels soignants et organisateurs, soit deux classes. Le Personnel Soignant

Séance du 4 mai 2004

Rapport

Sun and health

Maurice Tubiana, au nom de la Commission III (cancérologie) et d’un Groupe de travail

Séance du 6 avril 2004

Communiqué

Gérard Milhaud **, au nom d’un groupe de travail

L’institution d’une loi de finances de la Sécurité Sociale permettrait la clarté, la transparence et le contrôle des comptes. Dans les établissements de soins, l’équipe soignante devrait retrouver sa vocation au service des malades et les chefs de service une autorité sur cette équipe. La surconsommation médicamenteuse en France pose la question d’un ticket modérateur d’ordre public. Un service médical national unique de l’assurance maladie pourrait jouer son triple rôle de conseil, de médiation et de contrôle. Une organisation efficace de l’Assurance Maladie est proposée.

Séance du 6 avril 2004

Rapport

Pharmaceuticals : a strategic national industry

Louis Hollender *, au nom d’un groupe de travail

En réponse à une demande formulée par Madame le Ministre Nicole Fontaine

Séance du 6 avril 2004

Rapport

Eugène Neuzil *, au nom de la commission XI (climatisme — thermalisme, eaux minérales)

Séance du 6 avril 2004

Rapport

Claude Molina *, au nom de la commission XI (climatisme — thermalisme — eaux minérales)

Séance du 30 mars 2004

Communiqué

Louis Auquier, au nom d’un groupe de travail sommaire

La suspension, fin 2000, de l’utilisation des farines de viandes et d’os (FVO) et de certaines graisses dans l’alimentation des animaux a eu pour conséquence quasi immédiate la restauration de la confiance des consommateurs de viandes de boucherie. Il faut reconnaître néanmoins que cette mesure a soulevé de nombreux problèmes d’ordres zootechnique, économique, environnemental et éthique. Depuis cette date, la situation a considérablement évolué du fait de l’application par les administrations française et communautaire, de mesures visant à sécuriser les sous-produits d’abattoir, bovins, ovins et caprins, notamment par soustraction et destruction des matériels dits à risques spécifiés. En outre, il est procédé à la détection systématique de l’agent de l’Encéphalopathie spongiforme bovine (ESB) chez les bovins âgés de plus de 24 mois, destinés à la consommation humaine et le dépistage par échantillonnage des troupeaux ovins et caprins infectés de Tremblante (Scrapie) a été rendu obligatoire ; il est suivi de l’élimination, selon certaines dispositions, des animaux qui en sont issus. Un nouveau cadre réglementaire communautaire (Règlement CE 1774/2002) définit désormais les différentes * Membre de l’Académie nationale de médecine. ** Consultations : Mr P. BORGIDA, Président Directeur Général d’EVIALIS Nutrition animale. Mr A. DECROP, Président du Syndicat national des Industries de l’Alimentation animale (SNIAA). Madame M. ELIASZEWICZ, Chef de l’Unité de l’Évaluation des Risques biologiques de l’AFSSA. Dr O. PRUNAUX, Direction des Politiques économique et internationale, Ministère de l’Agriculture, de l’Alimentation, de la Pêche et des Affaires Rurales. Mr M. SETBON, Directeur de Recherches, LEST-CNRS, Aix-en-Provence.

Séance du 30 mars 2004

Rapport

Ethics and Health care professions — Medicine and humanism

Denys Pellerin *, au nom de la commission XV (éthique et responsabilités professionnelles)

Appelée par Monsieur le Ministre de la Santé à donner son avis sur le rapport de la mission confiée à Monsieur Alain Cordier, qui a fait l’objet d’un document intitulé

Séance du 30 mars 2004

Rapport

Etienne Fournier, au nom de la commission XI

Séance du 23 mars 2004

Rapport

Claude Rossignol *, au nom de la commission XI

Séance du 23 mars 2004

Rapport

Henri Leclerc, au nom de la commission XI

Séance du 23 mars 2004

Rapport

Patrice Queneau, Bernard Graber-Duvernay, au nom de la commission XI

Séance du 16 mars 2004

Rapport

Should animal by-products obtained from securitised animal meats for human consumption be allowed in farm animal feed ?

André-Laurent Parodi

catégories de sous-produits animaux non destinés à la consommation humaine. Au nombre de ceux-ci, ceux qui appartiennent à la catégorie 3 et qui après un traitement conforme à la réglementation sont dénommés « protéines animales transformées », doivent être considérés comme « propres à être utilisés directement en tant que matières premières pour aliments des animaux ». C’est dire que le statut sanitaire de certains sous produits d’abattoirs, désormais sécurisés, s’est considérablement transformé. De ce fait, l’Académie nationale de médecine propose qu’une réflexion soit ouverte au sein des instances administratives et professionnelles, nationales et communautaires, en vue d’une réhabilitation dans l’alimentation des animaux sous certaines conditions préalables d’ordre réglementaire, des protéines animales transformées, strictement issues des sous-produits sécurisés.

Séance du 16 mars 2004

Rapport

The fight against smoking

Maurice Tubiana *, au nom de la commission III (cancérologie)

Les succès récemment obtenus dans la lutte contre le tabagisme créent une atmosphère propice au renforcement de cette lutte. Une des lacunes actuelles est l’absence de protection des non-fumeurs en raison du non-respect des dispositions de la loi Evin, or le tabagisme dans les lieux publics donne un mauvais exemple aux jeunes et rend difficile l’arrêt du tabac. Il faut donc faire appliquer la loi notamment sur les lieux de travail, les hôpitaux et les lieux d’enseignements. On devrait également améliorer la situation dans les bars et restaurants. Il faut lutter contre le tabagisme des femmes enceintes qui a de redoutables conséquences. La lutte contre le tabac, priorité nationale, nécessite une mobilisation de tous, notamment de tous les fonctionnaires pour faire respecter la loi. Le prix du tabac à rouler, anormalement bas, devrait être augmenté et la lutte contre la contrebande renforcée à l’échelle nationale et européenne. On devrait aussi parallèlement accroître les recherches destinées à mieux comprendre les raisons psychosociologiques qui conduisent les jeunes Français à être ceux qui fument le plus dans l’Union européenne. Il apparaît ainsi nécessaire d’amplifier les efforts dans de nombreux domaines pour que les résultats favorables récents soient consolidés et amplifiés.

Séance du 9 mars 2004

Rapport

Jean-Pierre Nicolas *, au nom de la commission XI