Séance du 14 mars 2006

Rapport

Jean-Pierre Nicolas, au nom de la Commission XI (Eaux de consommation et thermalisme)

Séance du 14 mars 2006

Communiqué

Claude-Henri CHOUARD * au nom d'un groupe de travail

Séance du 28 février 2006

Rapport

Claude Molina

Séance du 14 février 2006

Communiqué

Jean-Paul BOUNHOURE ** et André VACHERON *

Séance du 14 février 2006

Communiqué

Raymond ARDAILLOU * et Roger HENRION *

Séance du 31 janvier 2006

Communiqué

Claude SUREAU *

Séance du 24 janvier 2006

Communiqué

Pierre AMBROISE-THOMAS*, André AURENGO*

Séance du 17 janvier 2006

Communiqué

Définition of the terms « surgical procedure », « iatrogenic » and « nosocomial »

Séance du 10 janvier 2006

Rapport

Jean-Pierre Nicolas, au nom de la commission IX (Eaux de consommation et Thermalisme)

Séance du 10 janvier 2006

Rapport

Étienne Fournier, au nom de la commission IX (Eaux de consommation et Thermalisme)

Séance du 10 janvier 2006

Communiqué

Louis AUQUIER*, Georges CRÉMER*, Paul MALVY*, Charles-Joël MENKÈS*, Guy NICOLAS**

Séance du 13 décembre 2005

Rapport

Eugène Neuzil, au nom de la commission XI (Climatisme — Thermalisme — Eaux minérales)

Séance du 13 décembre 2005

Communiqué

Pierre BÉGUÉ**

Séance du 13 décembre 2005

Communiqué

Patrice QUENEAU* et André UZAN**

Séance du 13 décembre 2005

Communiqué

André VACHERON* et Charles PILET**

Séance du 4 octobre 2005

Rapport

Recommendations for improvement of the clinical training of medical students

Pierre-Ambroise Thomas, Daniel Loisance, au nom de la Commission XIV

La formation clinique initiale des étudiants en médecine devrait être améliorée par le développement de cours théoriques et de stages hospitaliers permettant une véritable intégration de l’étudiant dans l’équipe hospitalière. Former le plus tôt possible le comportement de l’étudiant dans la relation avec le malade est souhaitable. Ceci impose une forte implication des personnels hospitaliers, qui devrait être prise en compte dans la carrière de ceux-ci.

Séance du 28 juin 2005

Rapport

Dioxins and health

Pierre Pène au nom de la Commission XIII (Santé Publique — Epidémiologie — Environnement)

Les dioxines sont des sous-produits de combustion en présence de dérivés chlorés. Après avoir analysé les principales caractéristiques des dioxines, leurs sources naturelles et industrielles, le rapport identifie les modalités d’exposition, les doses acceptables de référence, les données de l’expérimentation animale et les résultats des études épidémiologiques. Si, entre 1970 et 1990, les Usines d’Incinération d’Ordures Ménagères (UIOM) ont représenté dans notre pays, la principale source des émissions de dioxines par leurs fumées, la situation a beaucoup évolué depuis 1995. En effet, entre 1995 et 2002, les émissions de dioxines définies en « International Toxic Equivalent Quantity » (ITEQ) ont diminué de façon très importante et sont passées dans notre pays, selon l’étude du Centre Interprofessionnel Technique d’Etudes de la Pollution Atmosphérique (CITEPA), de 1784 grammes en 1995, à 380 grammes en 2002. Ces émissions sont déjà aujourd’hui très inférieures à celles de 2002, et se situeront sans doute autour de 20 grammes pour l’ensemble des incinérateurs de notre pays en 2012. Ce résultat est dû à la fermeture des UIOM obsolètes, à la mise à la norme internationale et européenne (0,1 nanogramme de dioxine par Nm3 de fumée) des UIOM qui ont pu être rénovés, et au strict respect de cette norme par les UIOM de 3ème génération. Les progrès réalisés dans les process industriels de traitement des fumées permettent de considérer aujourd’hui que les sources naturelles des dioxines pourraient être proches de celles des incinérateurs. Chez l’homme, les dioxines sont absorbées par voie digestive à des doses infinitésimales, de l’ordre du picogramme. Il ne peut y avoir de seuil zéro d’exposition. La dose journalière sans niveau d’effet (no effect level) se situe aujourd’hui à 1 pg/Kg/jour. Ces doses sont mille fois inférieures à celles qui sont susceptibles de provoquer chez les animaux d’expérience de nombreuses pathologies que certains extrapolent sans réserve à l’homme. Les résultats d’enquêtes épidémiologiques, conduites au voisinage d’UIOM qui n’étaient pas aux normes actuelles, sont difficilement exploitables et ne permettent pas aujourd’hui d’établir de corrélation avec un risque sanitaire potentiel en raison des mesures de précaution qui ont été prises. Aujourd’hui selon l’Agence Française de Sécurité Sanitaire Alimentaire (AFSSA), le risque d’exposition aux dioxines de la population française est très inférieur à la norme OMS.

Séance du 28 juin 2005

Rapport

The struggle against nosocomiales

Pierre Vayre, au nom d’un Groupe de travail et de la Commission VI (Maladies infectieuses et parasitaires)

Les infections nosocomiales restent en France un grand enjeu de Santé Publique malgré une législation contraignante et de nombreux règlements concernant la prévention dans le respect des recommandations européennes et des principes reconnus depuis la création du Conseil de l’Europe. L’Académie nationale de médecine a émis à plusieurs reprises depuis vingt ans des avis en accord avec les recommandations du Conseil de l’Europe à propos « des infections contractées à l’hôpital » dont la dernière en date R(84)20 reste, à quelques nuances près, le texte de base de l’organisation de la lutte contre les infections nosocomiales. Constatant que le risque en France ne diminue ni en fréquence ni en gravité l’Académie nationale de médecine estime devoir mettre en exergue les causes du danger persistant et les modalités les plus appropriées d’une lutte efficace de prévention. Après étude approfondie des connaissances étiopathogéniques, physiopathologiques et anatomocliniques, elle considère qu’une amélioration de la situation est possible à court terme par application convenable des recommandations existantes sans accroître la législation. L’Académie nationale de médecine envisage successivement : la définition et les caractéristiques des infections nosocomiales. Les facteurs de risque et les moyens sécuritaires de prévention, en insistant sur l’application réelle des règles d’hygiène et d’organisation (en particulier sur la conception et l’organisation du bâtiment hospitalier), sur la surveillance des infections nosocomiales et leur déclaration obligatoire et enfin sur l’information contrôlée des professionnels de santé, des citoyens et des médias.

Séance du 28 juin 2005

Rapport

Surgery in France. Recommendations of the National Academies of Medicine and Surgery

Louis Hollender au nom d’un Groupe de travail

Dans le but de pallier les graves problèmes auxquels la chirurgie française est confrontée, un groupe de travail paritaire Académie nationale de médecine — Académie nationale de chirurgie, propose de : — Réorganiser et mieux équilibrer la distribution des soins chirurgicaux et les modalités d’exercice de la chirurgie. Après inventaire par département et/ou par région des services existants, un regroupement s’impose pour : — arriver à individualiser un Service d’Urgences chirurgicales et traumatologiques, permettant leurs pratiques, ainsi que celle de la chirurgie réglée, 24 heures sur 24, — réaliser l’indispensable coopération et interpénétration publique et privée, — imprimer aux équipes chirurgicales et aux plateaux techniques une dynamique de fonctionnement et de productivité. Ces dispositions doivent faciliter une meilleure répartition des chirurgiens à l’échelon national en la basant sur un libre choix bien orienté, grâce à une cartographie détaillée de toutes les spécialités, régulièrement mise à jour. — Améliorer l’incitation et la formation à la chirurgie par la création, dès le premier cycle des études médicales, d’enseignements chirurgicaux optionnels, suivis en deuxième année de stages hospitaliers avec apprentissage de la séméiologie et des comportements. * Membres de l’Académie nationale de médecine : MM. HOLLENDER (Coordonateur), CHAPUIS, DUBOIS F., LOGEAIS, LOISANCE, MALVY, VALLANCIEN. Membres de l’Académie nationale de chirurgie : MALAFOSSE, BAULIEUX, CHATELAIN, MANTION, POILLEUX, RICHARD. Après l’examen classant, seront enseignés, en première année d’internat, les gestes de base élémentaires et indispensables, toutes spécialités confondues, dans des Centres régionaux de pratique chirurgicale avec exercices sur l’animal et sur simulateurs. — Réaliser une évaluation quinquennale des pratiques et des compé- tences chirurgicales sous l’égide d’une Instance Nationale et selon des critères bien définis.

Séance du 28 juin 2005

Rapport

BCG vaccine in France : Is it still necessary ?

Pierre Bégué, François Denis, Marc Girard et Jacques Frottier, au nom d’un Groupe de travail et de la Commission VI (Maladies infectieuses et parasitaires)

La vaccination par le BCG demeure obligatoire en France chez l’enfant avant six ans et dans certaines professions. Le vaccin BCG évite 80 % des formes graves de tuberculose du nourrisson et de l’enfant (méningites et miliaires) et environ 55 % des formes pulmonaires. Il n’empêche pas la circulation du bacille de la tuberculose. Les effets adverses sont des adénites (1/1000 à 5 %), des ostéites, et surtout la BCGite disséminée qui survient en général chez des enfants présentant un déficit immunitaire sévère (12 cas par an en France) le plus souvent vaccinés avant l’âge de six mois. Le remplacement récent de la souche de BCG « Mérieux » par la souche « Copenhague », plus réactogène, doit être pris en compte pour évaluer les effets indésirables. De 1964 à 1997 l’incidence de la tuberculose en France a régulièrement diminué. Elle est stable, proche de 10 cas pour 100000 habitants par an depuis 1997. Cette stabilité cache une grande disparité selon les régions et les catégories de population, les migrants en provenance de pays à forte prévalence étant les plus touchés. L’incidence était, en 2003, de 5,6/105chez les personnes nées en France, de 31,7/105chez celles nées en Afrique du Nord et de 187,7/105chez les natifs d’Afrique Sub-Saharienne. L’incidence déclarée en 2003 dépasse 10/105habitants dans trois régions : Ile de France (26,4), Provence- AlpesCôte d’Azur (10,8) et Alsace (10,3) Les taux d’incidence les plus élevés chez les personnes d’origine étrangère s’observent en Ile de France (114,3/105) avec un taux de 198,9/105à Paris. L’UICTMR a défini en 1993 des critères pour modifier la politique vaccinale du BCG. La France a atteint ces critères, en particulier un taux annuel de méningites tuberculeuses chez l’enfant inférieur à 1/107 stable depuis 1996. Plusieurs stratégies sont possibles : — suppression totale de la vaccination qui exposerait probablement à une augmentation significative du nombre de cas de tuberculose disséminée chez l’enfant (16 estimés) — maintien de la vaccination généralisée : elle n’est plus justifiée pour la majorité des enfants et le retrait du BCG par multipuncture (Monovax®) en 2006, remplacée par la forme intradermique (ID) du BCG, de technique plus difficile, sera un obstacle à ce choix. — une vaccination ciblée sur les nourrissons et les enfants les plus exposés est justifiée par la grande hétérogénéité de l’épidémiologie : soit ciblée sur les régions à forte incidence, ce qui omettrait de protéger 15 à 45 % des enfants, soit préférentiellement ciblée sur les enfants à risque, définis par des antécédents personnels ou familiaux de tuberculose, une famille provenant d’une région de forte prévalence, ou la prévision d’un voyage vers une telle région. Le remplacement de l’obligation vaccinale par une vaccination BCG ciblée, ne peut être acceptable que si la lutte antituberculeuse en France (politique de dépistage, de traitement et de surveillance) est révisée en priorité et appliquée avec rigueur à toutes les régions.

Séance du 28 juin 2005

Rapport

Jean Pierre Nicolas, au nom de la Commission XI (Climatisme — Thermalisme — Eaux minérales)

Séance du 28 juin 2005

Communiqué

Pierre Bégué, au nom d’un Groupe de travail et de la Commission VI (Maladies infectieuses et parasitaires)

Séance du 21 juin 2005

Rapport

Claude Molina au nom de la Commission XI (Climatisme — Thermalisme — Eaux Minérales)

Séance du 14 juin 2005

Communiqué

Roger NORDMANN* et Gérard DUBOIS**

Séance du 31 mai 2005

Rapport

Civilian hospitals in France and collective emergencies

Pierre Banzet, au nom d’un groupe de travail et de la Commission VIII (Urgences-Réanimation-Anesthésiologie-Chirurgie-Traumatologie)

Séance du 31 mai 2005

Rapport

The first week of life

Paul Vert, Michel Arthuis, au nom d’un groupe de travail

La première semaine de la vie est une période cruciale pour le nouveau-né. La sortie précoce de maternité est une pratique qui se répand sans que des dispositifs de relais de soins à domicile soient partout organisés. Ceci expose le nouveau-né et sa mère à des risques accrus de morbidité et à des retards de diagnostic, en particulier dans les familles à risque médical ou social. Ce rapport de l’Académie nationale de Médecine, situe le contexte médical de cette première semaine dans ses dimensions physiologiques, pathologiques et organisationnelles. Un rappel chronologique de la physiologie de l’adaptation néonatale permet d’établir que l’autonomie des grandes fonctions ne peut être établie qu’après un délai de 3 à 5 jours après la naissance. Après la revue des principales catégories de troubles susceptibles de mettre le nouveau-né en danger, le contenu d’un suivi néonatal est esquissé. Ce rapport présente comme principales recommandations la surveillance du nouveau-né par des professionnels pendant 5 jours au moins, le caractère individuel et médical de la décision de sortie de maternité, la nécessité d’établir un cahier des charges pour des structures de suivi à domicile, enfin, la non extension du terme au prématuré de moins de 37 semaines d’aménorrhée.

Séance du 31 mai 2005

Communiqué

Jacques FROTTIER*, Jean-Claude PECHÈRE**

Séance du 31 mai 2005

Communiqué

Jean DUBOUSSET *

Séance du 17 mai 2005

Rapport

Eugène Neuzil, au nom de la Commission XI (Climatisme-ThermalismeEaux minérales)

Une situation d’urgence collective est la conséquence d’un évènement inopiné, inhabituel et brutal entraînant des conséquences humaines graves , que ce soit par le nombre de victimes ou la gravité des atteintes de quelques victimes, tandis qu’apparaît l’inadéquation des besoins réels et des moyens disponibles. Les causes sont multiples, naturelles, techniques, épidémiques, terrorisme. La prise en charge initiale doit être extra-hospitalière pour les situations les plus graves. ( poste médical avancé ou aide médicale urgente sur place). L’organisation doit être envisagée sur un plan régional. Le siège du Samu régional doit être un Centre Hospitalier Universitaire. Le Samu doit coordonner les postes médicaux avancés, le transport et la répartition des victimes pour éviter la surcharge des hôpitaux. Les hôpitaux doivent toujours être accessibles par route et par air (hélicoptère) et ils doivent toujours être protégés contre les catastrophes afin de pouvoir rester en fonction quoi qu’il arrive. Il faut envisager de meilleures conceptions architecturales que celles actuelles. Dans chaque centre de soins un médecin coordonnateur , désigné par ses pairs, doit assurer le triage à l’entrée et prendre la direction exécutive de l’Hôpital pendant les premières heures de la crise. Dans chaque hôpital le plan d’urgence (plan blanc) doit être tenu à jour et régulièrement actualisé sous l’autorité du médecin coordinateur . Organisés sous sa responsabilité, des exercices doivent avoir lieu annuellement au moins. Des hôpitaux

Séance du 17 mai 2005

Communiqué

Jean-Luc de GENNES**

Séance du 17 mai 2005

Communiqué

Roger Nordmann et Charles Haas, au nom de la Commission V-b (Addictions)

Séance du 10 mai 2005

Rapport

Keeping the elderly inside the community

Maurice Tubiana, au nom d’un groupe de travail

L’allongement de l’espérance de vie (passée de 45 ans en 1900 à 80 ans au début du XXIe siècle) a été le phénomène le plus considérable du XXe siècle ; de plus, bien que la mort survienne à un âge de plus en plus avancé, la période terminale d’incapacité tend à se raccourcir. Le bouleversement démographique qui en résulte est l’illustration du progrès éducationnel, socio-économique et médical qui a été accompli. L’augmentation du nombre de personnes âgées a entraîné une modification de la pyramide des âges qui a été accentuée dans les pays industrialisés par la baisse de la natalité. Parallèlement on a observé un décalage croissant entre l’âge chronologique et l’apparition des phénomènes physiques et biologiques associés à la sénescence physiologique. Celle-ci a été ralentie et plusieurs des maladies invalidantes qui grevaient l’avancement en âge ont été évitées, guéries ou retardées. La santé physique des personnes de plus de 60 ans a été prodigieusement améliorée mais cette transformation de leur condition n’a pas été prise en compte dans la place qu’on leur accorde dans la société française. Au contraire, pour chercher une solution aux problèmes de l’emploi, on a autoritairement avancé l’âge de la cessation de l’activité salariale et favorisé les dispositions de mise en retraite anticipée. La discordance entre l’âge physiologique et la notion de vieillesse a, de ce fait, été accentuée car l’idée prévaut que le départ à la retraite correspond au moment où, en moyenne, on est devenu inapte à une activité régulière. Certes depuis un demi-siècle des efforts considérables ont été faits pour améliorer les conditions matérielles de vie des personnes âgées de plus de 60 ans (revenus, état sanitaire), mais elles restent considérées comme des « vieux », ce qui a de graves conséquences éthiques, sociales et économiques et rien n’a été fait pour lutter contre ces préjugés. A partir de la fin de la cinquantaine, les français se trouvent ainsi face à une situation dissonante entre une santé physique généralement excellente, et une incitation pressante à l’inactivité. Celle-ci a généralement pour effet une baisse de l’activité physique donc une altération de la santé physique qui accentue la mésestime de soi et entraîne un moindre investissement dans des activités stimulantes, une tentation de laisser aller. Plus on avance en âge, plus la santé physique, la santé mentale et sociale sont fortement liées et plus le désœuvrement risque de rompre un équilibre fragile. Il ne peut pas y avoir de vieillissement réussi chez ceux qui sont envahis par un sentiment d’inutilité. Sur le plan médical l’objectif paraît évident : maintenir aussi longtemps que possible la vitalité et l’autonomie des personnes vieillissantes donc : — développer la prévention, retarder l’apparition, ou diminuer l’impact sur la vie quotidienne, des incapacités dues aux maladies intercurrentes liées à l’âge, — améliorer la qualité de vie des sujets atteints de maladies chroniques (diabète, rhumatismes, etc.) ce qui est possible grâce aux progrès médicaux. Le coût pour la société, des actions entreprises dans ces deux directions restera très inférieur à celui qui serait observé en leur absence. Les objectifs sociaux sont moins clairs. Sans méconnaître l’existence de travailleurs entrés très jeunes dans une activité professionnelle pénible dont l’organisme a été usé et pour qui la retraite correspond à un besoin physiologique et médical, il faut s’interroger sur la place dans la société de ceux, beaucoup plus nombreux, restés aptes à une activité que l’on invite, ou contraint, au désœuvrement. On doit se demander comment préserver l’équilibre psychique de ces sexagénaires et septuagénaires plein de vigueur que l’on met au rebut ? Comment maintenir leur insertion dans la société et leur participation à la vie collective ce qui est indispensable pour leur santé et celle de la société ? Pour aborder de façon concrète ces questions, nous considérerons la population des plus de 60 ans dans son hétérogénéité en distinguant différentes situations, tout en sachant qu’il existe entre elles tous les intermédiaires.

Séance du 15 mars 2005

Communiqué

Pierre AMBROISE-THOMAS*

Séance du 22 février 2005

Rapport

Proposals for an improvement in the conditions of practice of general medicine

Pierre Ambroise-Thomas, au nom d’un groupe de travail

À partir des propositions d’un groupe de travail associant à parité des Académiciens et des Médecins généralistes, l’Académie nationale de médecine formule diverses recommandations pour améliorer les conditions d’exercice en médecine générale. Ceci concerne : — la formation initiale, avec par exemple l’obligation pour tous les candidats à des fonctions cliniques hospitalo-universitaires d’effectuer un stage chez un praticien libéral, — la formation médicale continue, — la permanence des soins, — la démographie médicale, — les relations interprofessionnelles avec la nécessité de créer à nouveau des postes d’attachés hospitaliers destinés à des médecins généralistes et l’organisation de stage « en médecine de ville » pour les médecins conseils des caisses de sécurité sociale au début de leur carrière, — l’allègement des tâches administratives ou des actes paramédicaux qui pourraient être délégués à des collaborateurs non médecins et enfin — la possibilité de voir reconnues une ancienneté et des compétences particulières (notoriété) et de participer à de grandes campagnes nationales de prévention.

Séance du 8 février 2005

Rapport

Jean-Pierre Nicolas, au nom de la commission XI

Séance du 25 janvier 2005

Communiqué

Coronary reperfusion in acute myocardial infarction

André VACHERON*

Séance du 11 janvier 2005

Rapport

Patrice Queneau*, Bernard Graber-Duvernay

Séance du 7 décembre 2004

Communiqué

Objective 72 of the law concerning public health policy ‘‘ Decrease of frequency and severity of Disabilities associated with stroke ’’

Marie Germaine Bousser et André Vacheron

Séance du 7 décembre 2004

Communiqué

Jacques Bazex **

Séance du 30 novembre 2004

Rapport

Jean-Pierre Nicolas (au nom de la Commission XI - climatisme, thermalisme, eaux minérales)

Séance du 23 novembre 2004

Rapport

Eugène Neuzil (au nom de la Commission XI - climatisme, thermalisme, eaux minérales)

Séance du 16 novembre 2004

Rapport

Prevention and screening of chronic renal failure

Michel Bourel et Raymond Ardaillou (au nom de la Commission I)

L’insuffisance rénale chronique représente un problème majeur de santé publique. L’incidence des patients arrivés au stade ultime de la maladie est en France de 126,4 / million d’habitants et le coût des soins correspond à 2 % du total des dépenses de l’assurance maladie. L’évolution de la maladie passe par 5 phases définies par le niveau de la clairance de la créatinine depuis la néphropathie sans insuffisance rénale (clairance>90 ml/min) jusqu’à l’insuffisance rénale au stade terminal (clairance<15 ml/min). La prévalence des malades à ce dernier stade est de 50.000 environ. La prévalence globale des maladies rénales serait de 2 à 3 millions. Les maladies rénales doivent être dépistées parce qu’elles sont silencieuses et qu’un traitement précoce retarde la mise en route des traitements substitutifs et diminue les risques d’accidents cardiovasculaires. Le dépistage doit cibler la population à risques, c’est-à-dire les malades atteints de diabète, hypertension artérielle, ischémie coronarienne, uropathies, maladies auto-immunes et ceux traités par des médicaments néphrotoxiques. Le dépistage de l’ensemble de la population serait d’un coût disproportionné par rapport au bénéfice attendu. La mise en place de réseaux de soins assure le meilleur dépistage en diffusant l’information et coordonnant l’activité des spécialistes et des généralistes. Ce dépistage est basé essentiellement sur la recherche de la protéinurie, l’examen du sédiment urinaire et le dosage de la créatininémie, ce dernier permettant avec l’âge et le poids d’évaluer la filtration glomérulaire en utilisant la formule de Cockcroft. Prévenir les maladies rénales réclame de l’ensemble de la population le style de vie déjà conseillé pour prévenir les maladies cardiovasculaires. Chez les sujets à risque, il faut particulièrement contrôler la pression artérielle, la glycémie et la cholestérolémie. Chez les malades déjà dépistés, il faut pour freiner l’évolution, bloquer le système rénine-angiotensine par des inhibiteurs de l’enzyme de conversion, utiliser les statines pour contrôler la cholestérolémie et restreindre le régime en protéines. Au vu de ces éléments, l’Académie Nationale de Médecine propose les mesures suivantes : 1 — dans le domaine de la santé publique, étendre à toute la France les registres regroupant les malades en phase ultime, encourager la création de réseaux de dépistage et soins, vacciner les malades contre l’hépatite B, la grippe et les affections à pneumocoque et vérifier si les sujets hypotrophiques à la naissance sont plus particulièrement atteints ; 2 — dans le domaine de l’enseignement et de la recherche, enrayer la diminution du nombre de néphrologues, encourager les études génétiques, évaluer l’efficacité des médicaments antifibrosants et les effets toxiques possibles des nouveaux médicaments.

Séance du 5 octobre 2004

Rapport

André AURENGO *, Maurice TUBIANA *

Séance du 29 juin 2004

Communiqué

Claude Sureau

Séance du 29 juin 2004

Communiqué

André VACHERON *

Séance du 29 juin 2004

Communiqué

André VACHERON *

Séance du 29 juin 2004

Communiqué

Claude Kenesi *

Séance du 29 juin 2004

Communiqué

Maurice GUÉNIOT *

Séance du 29 juin 2004

Rapport

Draft legislation on patient dossier archiving

Denys Pellerin au nom de la Commission XV (Ethique et Responsabilités professionnelles)

L’introduction dans la loi 2002-303 du 4 Mars 2002, relative aux droits des malades et à la qualité du système de santé a introduit le droit pour toute personne à « l’accès à l’ensemble des informations concernant sa santé, détenues par des professionnels et établissements de santé » Cette novation conduit nécessairement à revoir certains articles du code de la santé publique qui traitaient du dossier médical et de la conservation des données personnelles de santé. Sollicitée pour donner son avis sur ce sujet, l’Académie nationale de médecine exprime globalement une approbation du texte proposé. Néanmoins elle tient à formuler quelques observations et remarques dont elle souhaite qu’il soit tenu compte dans la rédaction définitive du texte.

Séance du 22 juin 2004

Communiqué

Gabriel Blancher