Session of 15 mars 2005

Communiqué

Pierre AMBROISE-THOMAS*

Session of 22 février 2005

Rapport

Proposals for an improvement in the conditions of practice of general medicine

Pierre Ambroise-Thomas, au nom d’un groupe de travail

À partir des propositions d’un groupe de travail associant à parité des Académiciens et des Médecins généralistes, l’Académie nationale de médecine formule diverses recommandations pour améliorer les conditions d’exercice en médecine générale. Ceci concerne : — la formation initiale, avec par exemple l’obligation pour tous les candidats à des fonctions cliniques hospitalo-universitaires d’effectuer un stage chez un praticien libéral, — la formation médicale continue, — la permanence des soins, — la démographie médicale, — les relations interprofessionnelles avec la nécessité de créer à nouveau des postes d’attachés hospitaliers destinés à des médecins généralistes et l’organisation de stage « en médecine de ville » pour les médecins conseils des caisses de sécurité sociale au début de leur carrière, — l’allègement des tâches administratives ou des actes paramédicaux qui pourraient être délégués à des collaborateurs non médecins et enfin — la possibilité de voir reconnues une ancienneté et des compétences particulières (notoriété) et de participer à de grandes campagnes nationales de prévention.

Session of 8 février 2005

Rapport

Jean-Pierre Nicolas, au nom de la commission XI

Session of 25 janvier 2005

Communiqué

Coronary reperfusion in acute myocardial infarction

André VACHERON*

Session of 11 janvier 2005

Rapport

Patrice Queneau*, Bernard Graber-Duvernay

Session of 7 décembre 2004

Communiqué

Objective 72 of the law concerning public health policy ‘‘ Decrease of frequency and severity of Disabilities associated with stroke ’’

Marie Germaine Bousser et André Vacheron

Session of 7 décembre 2004

Communiqué

Jacques Bazex **

Session of 30 novembre 2004

Rapport

Jean-Pierre Nicolas (au nom de la Commission XI - climatisme, thermalisme, eaux minérales)

Session of 23 novembre 2004

Rapport

Eugène Neuzil (au nom de la Commission XI - climatisme, thermalisme, eaux minérales)

Session of 16 novembre 2004

Rapport

Prevention and screening of chronic renal failure

Michel Bourel et Raymond Ardaillou (au nom de la Commission I)

L’insuffisance rénale chronique représente un problème majeur de santé publique. L’incidence des patients arrivés au stade ultime de la maladie est en France de 126,4 / million d’habitants et le coût des soins correspond à 2 % du total des dépenses de l’assurance maladie. L’évolution de la maladie passe par 5 phases définies par le niveau de la clairance de la créatinine depuis la néphropathie sans insuffisance rénale (clairance>90 ml/min) jusqu’à l’insuffisance rénale au stade terminal (clairance<15 ml/min). La prévalence des malades à ce dernier stade est de 50.000 environ. La prévalence globale des maladies rénales serait de 2 à 3 millions. Les maladies rénales doivent être dépistées parce qu’elles sont silencieuses et qu’un traitement précoce retarde la mise en route des traitements substitutifs et diminue les risques d’accidents cardiovasculaires. Le dépistage doit cibler la population à risques, c’est-à-dire les malades atteints de diabète, hypertension artérielle, ischémie coronarienne, uropathies, maladies auto-immunes et ceux traités par des médicaments néphrotoxiques. Le dépistage de l’ensemble de la population serait d’un coût disproportionné par rapport au bénéfice attendu. La mise en place de réseaux de soins assure le meilleur dépistage en diffusant l’information et coordonnant l’activité des spécialistes et des généralistes. Ce dépistage est basé essentiellement sur la recherche de la protéinurie, l’examen du sédiment urinaire et le dosage de la créatininémie, ce dernier permettant avec l’âge et le poids d’évaluer la filtration glomérulaire en utilisant la formule de Cockcroft. Prévenir les maladies rénales réclame de l’ensemble de la population le style de vie déjà conseillé pour prévenir les maladies cardiovasculaires. Chez les sujets à risque, il faut particulièrement contrôler la pression artérielle, la glycémie et la cholestérolémie. Chez les malades déjà dépistés, il faut pour freiner l’évolution, bloquer le système rénine-angiotensine par des inhibiteurs de l’enzyme de conversion, utiliser les statines pour contrôler la cholestérolémie et restreindre le régime en protéines. Au vu de ces éléments, l’Académie Nationale de Médecine propose les mesures suivantes : 1 — dans le domaine de la santé publique, étendre à toute la France les registres regroupant les malades en phase ultime, encourager la création de réseaux de dépistage et soins, vacciner les malades contre l’hépatite B, la grippe et les affections à pneumocoque et vérifier si les sujets hypotrophiques à la naissance sont plus particulièrement atteints ; 2 — dans le domaine de l’enseignement et de la recherche, enrayer la diminution du nombre de néphrologues, encourager les études génétiques, évaluer l’efficacité des médicaments antifibrosants et les effets toxiques possibles des nouveaux médicaments.

Session of 5 octobre 2004

Rapport

André AURENGO *, Maurice TUBIANA *

Session of 29 juin 2004

Communiqué

Claude Sureau

Session of 29 juin 2004

Communiqué

André VACHERON *

Session of 29 juin 2004

Communiqué

André VACHERON *

Session of 29 juin 2004

Communiqué

Claude Kenesi *

Session of 29 juin 2004

Communiqué

Maurice GUÉNIOT *

Session of 29 juin 2004

Rapport

Draft legislation on patient dossier archiving

Denys Pellerin au nom de la Commission XV (Ethique et Responsabilités professionnelles)

L’introduction dans la loi 2002-303 du 4 Mars 2002, relative aux droits des malades et à la qualité du système de santé a introduit le droit pour toute personne à « l’accès à l’ensemble des informations concernant sa santé, détenues par des professionnels et établissements de santé » Cette novation conduit nécessairement à revoir certains articles du code de la santé publique qui traitaient du dossier médical et de la conservation des données personnelles de santé. Sollicitée pour donner son avis sur ce sujet, l’Académie nationale de médecine exprime globalement une approbation du texte proposé. Néanmoins elle tient à formuler quelques observations et remarques dont elle souhaite qu’il soit tenu compte dans la rédaction définitive du texte.

Session of 22 juin 2004

Communiqué

Gabriel Blancher

Session of 15 juin 2004

Communiqué

Roger Nordmann au nom de la Commission V (Troubles mentaux — Toxicomanies)

Session of 15 juin 2004

Communiqué

Maurice Tubiana

Session of 15 juin 2004

Rapport

Legal aspects of the fight against smoking

Maurice Tubiana *, au nom d’un groupe de travail

La loi Evin contre le tabagisme a constitué un progrès important mais nécessite quelques précisions et modifications. En ce qui concerne la lutte contre la publicité, il faut une définition plus précise des actes de promotion, une aggravation des peines, une mobilisation des parquets. Il faudrait parallèlement renforcer la protection des non-fumeurs (en particulier les enfants et les femmes enceintes) sur tous les lieux publics et privés ce qui nécessite la mobilisation de tous les fonctionnaires concernés.

Session of 25 mai 2004

Communiqué

Guy BLAUDIN de THÉ * André AURENGO **

Session of 25 mai 2004

Communiqué

André VACHERON *

Session of 18 mai 2004

Communiqué

Maurice Cara

Session of 18 mai 2004

Communiqué

Pierre Bégué*

Session of 11 mai 2004

Communiqué

Christian Cabrol

Il règne une grande confusion dans le vocabulaire des professions de santé, aussi la Commission de la Langue Française propose de classer ces professions en personnels soignants et organisateurs, soit deux classes. Le Personnel Soignant

Session of 4 mai 2004

Rapport

Sun and health

Maurice Tubiana, au nom de la Commission III (cancérologie) et d’un Groupe de travail

Session of 6 avril 2004

Communiqué

Gérard Milhaud **, au nom d’un groupe de travail

L’institution d’une loi de finances de la Sécurité Sociale permettrait la clarté, la transparence et le contrôle des comptes. Dans les établissements de soins, l’équipe soignante devrait retrouver sa vocation au service des malades et les chefs de service une autorité sur cette équipe. La surconsommation médicamenteuse en France pose la question d’un ticket modérateur d’ordre public. Un service médical national unique de l’assurance maladie pourrait jouer son triple rôle de conseil, de médiation et de contrôle. Une organisation efficace de l’Assurance Maladie est proposée.

Session of 6 avril 2004

Rapport

Pharmaceuticals : a strategic national industry

Louis Hollender *, au nom d’un groupe de travail

En réponse à une demande formulée par Madame le Ministre Nicole Fontaine

Session of 6 avril 2004

Rapport

Eugène Neuzil *, au nom de la commission XI (climatisme — thermalisme, eaux minérales)

Session of 6 avril 2004

Rapport

Claude Molina *, au nom de la commission XI (climatisme — thermalisme — eaux minérales)

Session of 30 mars 2004

Communiqué

Louis Auquier, au nom d’un groupe de travail sommaire

La suspension, fin 2000, de l’utilisation des farines de viandes et d’os (FVO) et de certaines graisses dans l’alimentation des animaux a eu pour conséquence quasi immédiate la restauration de la confiance des consommateurs de viandes de boucherie. Il faut reconnaître néanmoins que cette mesure a soulevé de nombreux problèmes d’ordres zootechnique, économique, environnemental et éthique. Depuis cette date, la situation a considérablement évolué du fait de l’application par les administrations française et communautaire, de mesures visant à sécuriser les sous-produits d’abattoir, bovins, ovins et caprins, notamment par soustraction et destruction des matériels dits à risques spécifiés. En outre, il est procédé à la détection systématique de l’agent de l’Encéphalopathie spongiforme bovine (ESB) chez les bovins âgés de plus de 24 mois, destinés à la consommation humaine et le dépistage par échantillonnage des troupeaux ovins et caprins infectés de Tremblante (Scrapie) a été rendu obligatoire ; il est suivi de l’élimination, selon certaines dispositions, des animaux qui en sont issus. Un nouveau cadre réglementaire communautaire (Règlement CE 1774/2002) définit désormais les différentes * Membre de l’Académie nationale de médecine. ** Consultations : Mr P. BORGIDA, Président Directeur Général d’EVIALIS Nutrition animale. Mr A. DECROP, Président du Syndicat national des Industries de l’Alimentation animale (SNIAA). Madame M. ELIASZEWICZ, Chef de l’Unité de l’Évaluation des Risques biologiques de l’AFSSA. Dr O. PRUNAUX, Direction des Politiques économique et internationale, Ministère de l’Agriculture, de l’Alimentation, de la Pêche et des Affaires Rurales. Mr M. SETBON, Directeur de Recherches, LEST-CNRS, Aix-en-Provence.

Session of 30 mars 2004

Rapport

Ethics and Health care professions — Medicine and humanism

Denys Pellerin *, au nom de la commission XV (éthique et responsabilités professionnelles)

Appelée par Monsieur le Ministre de la Santé à donner son avis sur le rapport de la mission confiée à Monsieur Alain Cordier, qui a fait l’objet d’un document intitulé

Session of 30 mars 2004

Rapport

Etienne Fournier, au nom de la commission XI

Session of 23 mars 2004

Rapport

Claude Rossignol *, au nom de la commission XI

Session of 23 mars 2004

Rapport

Henri Leclerc, au nom de la commission XI

Session of 23 mars 2004

Rapport

Patrice Queneau, Bernard Graber-Duvernay, au nom de la commission XI

Session of 16 mars 2004

Rapport

Should animal by-products obtained from securitised animal meats for human consumption be allowed in farm animal feed ?

André-Laurent Parodi

catégories de sous-produits animaux non destinés à la consommation humaine. Au nombre de ceux-ci, ceux qui appartiennent à la catégorie 3 et qui après un traitement conforme à la réglementation sont dénommés « protéines animales transformées », doivent être considérés comme « propres à être utilisés directement en tant que matières premières pour aliments des animaux ». C’est dire que le statut sanitaire de certains sous produits d’abattoirs, désormais sécurisés, s’est considérablement transformé. De ce fait, l’Académie nationale de médecine propose qu’une réflexion soit ouverte au sein des instances administratives et professionnelles, nationales et communautaires, en vue d’une réhabilitation dans l’alimentation des animaux sous certaines conditions préalables d’ordre réglementaire, des protéines animales transformées, strictement issues des sous-produits sécurisés.

Session of 16 mars 2004

Rapport

The fight against smoking

Maurice Tubiana *, au nom de la commission III (cancérologie)

Les succès récemment obtenus dans la lutte contre le tabagisme créent une atmosphère propice au renforcement de cette lutte. Une des lacunes actuelles est l’absence de protection des non-fumeurs en raison du non-respect des dispositions de la loi Evin, or le tabagisme dans les lieux publics donne un mauvais exemple aux jeunes et rend difficile l’arrêt du tabac. Il faut donc faire appliquer la loi notamment sur les lieux de travail, les hôpitaux et les lieux d’enseignements. On devrait également améliorer la situation dans les bars et restaurants. Il faut lutter contre le tabagisme des femmes enceintes qui a de redoutables conséquences. La lutte contre le tabac, priorité nationale, nécessite une mobilisation de tous, notamment de tous les fonctionnaires pour faire respecter la loi. Le prix du tabac à rouler, anormalement bas, devrait être augmenté et la lutte contre la contrebande renforcée à l’échelle nationale et européenne. On devrait aussi parallèlement accroître les recherches destinées à mieux comprendre les raisons psychosociologiques qui conduisent les jeunes Français à être ceux qui fument le plus dans l’Union européenne. Il apparaît ainsi nécessaire d’amplifier les efforts dans de nombreux domaines pour que les résultats favorables récents soient consolidés et amplifiés.

Session of 9 mars 2004

Rapport

Jean-Pierre Nicolas *, au nom de la commission XI

Session of 2 mars 2004

Communiqué

Roger Nordmann, au nom de la commission V (troubles mentaux — toxicomanies)

Session of 2 mars 2004

Rapport

Henri Leclerc, au nom de la commission XI (climatisme — thermalisme — eaux minérales)

Session of 24 février 2004

Rapport

Henri Leclerc

Session of 24 février 2004

Communiqué

René Mornex

Session of 24 février 2004

Communiqué

Denis Pellerin

Session of 17 février 2004

Rapport

Biological screening for colorectal cancer (CRC)

Claude Dreux *

Ce rapport fait suite à celui du 29 janvier 2002 dans lequel l’ Académie nationale de médecine (ANM) recommandait l’organisation du dépistage du CCR sous certaines conditions et en souhaitant la recherche de nouvelles méthodes de dépistage plus sensibles que l’Hemoccult 2 qui ne dépiste qu’un cancer sur deux. La Commission de biologie clinique de l’Académie Nationale de Pharmacie (ANP) a étudié les modalités de la recherche du sang dans les selles par l’Hemoccult et par des méthodes immunologiques spécifiques du sang humain. A la suite de ces études l’ANM et l’ANP recommandent : — La mise en œuvre rapide des campagnes de dépistage de masse dans les 22 départements prévus dans le plan cancer 2003 sur les personnes âgées de 50 à 75 ans et l’évaluation des résultats obtenus par un groupe d’experts pluridisciplinaires. — La réalisation d’études de cohorte afin d’évaluer les méthodes de dépistage de sang fécal humain, plus spécifiques et plus sensibles que l’Hemoccult, et leur application au dépistage de masse en comparaison avec l’Hemoccult au plan de l’efficacité et du coût. — L’étude, dans quelques départements , de procédures de « dépistage individuel organisé » chez les personnes de 50 à 75 ans selon les propositions d’un groupe de travail pluridisciplinaire. — La recherche de nouveaux marqueurs spécifiques des CCR pouvant conduire à un dépistage plus précoce de ces cancers.

Session of 17 février 2004

Rapport

Salt intake and blood pressure

Michel Bourel et Raymond Ardaillou

De nombreux arguments sont avancés en faveur du rôle délétère de l’excès de sel et, plus généralement, du sodium dans l’alimentation. Les premiers dits « observationnels » montrent qu’il existe une relation positive entre la consommation habituelle de sel et la pression artérielle dans les populations étudiées et que les déplacements de population avec changement des habitudes alimentaires s’accompagnent de modifications de la pression artérielle. Le deuxième type d’arguments dits « interventionnels » montrent que les réductions de la consommation de sel aussi bien aiguës que chroniques entraînent la diminution de la pression artérielle à la fois chez l’Homme et l’animal. A ces arguments s’ajoute l’opinion que la consommation actuelle de sel parait inadaptée à notre patrimoine génétique, tout en remarquant que la sensibilité au sel (réponse de la pression artérielle au changement d’apport) est variable avec les individus. La consommation de sel en France a été évaluée à partir de la mesure de l’excrétion urinaire de sodium et à partir d’enquêtes alimentaires. Elle peut être estimée à 7-10 g en moyenne par jour à comparer à des besoins physiologiques qui n’excèdent pas 3 g par jour. Le sel est pour l’essentiel présent dans le pain, les laitages et fromages, les charcuteries, les plats cuisinés et les conserves industrielles. Le sel de table qui constitue une des sources de l’iode alimentaire représente une faible fraction du sel ingéré. Pour cette raison, il est difficile aux consommateurs de modifier la quantité de sel qu’ils ingèrent. La prévalence de l’hypertension artérielle est élevée dans la population française et le Programme National Nutrition Santé s’est fixé comme objectif de réduire de 10 mm Hg la pression artérielle systolique de l’adulte en 5 ans en proposant une hygiène de vie adéquate dont la réduction de la consommation de sel chez les gros consommateurs. Comme il est difficile de cibler ce groupe, il parait plus adéquat, en accord avec l’AFSSA, de s’adresser à l’ensemble de la population de manière à diminuer progressivement la consommation de sel de 20 % en 5 ans. Pour cela, l’Académie propose les mesures suivantes : 1 — des négociations avec les artisans et industriels de l’alimentation en vue de réduire la teneur en sel des aliments préparés ; 2 — l’étiquetage avec indication de la teneur en sel des aliments pré-emballés, 3 — l’information du public sur l’inutilité de l’ajout de sel de table ; 4 — la mise en œuvre de mesures permettant le maintien d’un apport alimentaire suffisant d’iode, comme l’enrichissement en iodure du sel à usage industriel ; 5 — la mise en place d’ outils épidémiologiques pour juger des résultats de cette politique sur la consommation de sel et la prévalence de l’hypertension artérielle.

Session of 17 février 2004

Rapport

Eugène Neuzil *

Session of 17 février 2004

Rapport

Eugène Neuzil *

Session of 17 février 2004

Rapport

Étienne Fournier *