Télécharger l’ordre du jour du 12 mars 2019

Éloge

 Éloge de M. Jean-Etienne TOUZE (1949-2018) par Yves BUISSON

 Présentation et vote du rapport

Analyse des mesures proposées dans le document « Ma santé 2022, un engagement collectif » et propositions de l’Académie nationale de médecine par Pierre-François PLOUIN

 Séance dédiée :

« Évaluation et surveillance des dispositifs médicaux en France »

Organisateur : Jacques BELGHITI

Introduction par Jacques BELGHITI (Ancien membre du collège de la HAS et président de la Commission d’évaluation des dispositifs médicaux et des actes. Membre de l’ANM)

Communications

 Le cadre réglementaire des dispositifs médicaux par Cécile VAUGELADE (Directeur des affaires technico-réglementaires du SNITEM)

Évaluation des dispositifs médicaux par la Haute Autorité de Santé (HAS) par Pierre Dominique CROCHET (PU-PH Radiologie, Université de Nantes. Membre de la Commission d’évaluation des dispositifs médicaux et des actes (HAS))

La surveillance des dispositifs médicaux par Dominique MARTIN (Directeur général de l’Agence nationale de sécurité́ du médicament et des produits de santé (ANSM))

Conclusion par Jacques BELGHITI