comité de protection des personnes dans la recherche biomédicale l.m.
Comité consultatif agréé dans une région par le ministre chargé de la santé.
Doté de la personnalité juridique, il doit être consulté par tout investigateur qui entreprend une recherche biomédicale comportant un essai sur l’homme.
Le comité rend son avis sur la validité de la recherche, la protection des personnes qui s’y prêtent, leur information et la valeur de leur consentement, la pertinence du projet, la qualification des investigateurs, etc.
[E]
recherche biomédicale l.f.
Essais et expérimentations pratiqués sur l’être humain en vue du développement de connaissances biologiques ou médicales.
Une recherche biomédicale comprend plusieurs phases : la première appartient à la recherche dite fondamentale et se fait au laboratoire sur des substances à l’aide d’appareils, les suivantes utilisent des organismes vivants de complexité croissante. Aux stades finaux, les essais sur l’homme sont souvent nécessaires.
La loi (1988) parle de recherche biomédicale avec bénéfice individuel direct lorsque la personne qui se prête à la recherche peut en tirer un bénéfice direct et de recherche sans bénéfice individuel direct dans les autres cas, que la personne soit malade ou non.
La recherche biomédicale ne peut être pratiquée que sous de strictes conditions édictées dans la loi de bioéthique codifiée dans le code de santé publique à l’art. L. 1121-1s. Toute déviation à ces règles est sanctionnée pénalement.
→ comité de protection des personnes dans la recherche biomédicale.
comités de protection des personnes l.m.
committees of protection of the persons
Organismes qui, en France, ont pour mission de vérifier que tout projet de recherche médicale sur l’être humain respecte toutes les dispositions médicales, éthiques et juridiques en vigueur.
Une loi du 20 décembre 1988, qui porte le nom de ses deux auteurs (Huriet-Serusclat) et qui a été modifiée les 18 janvier 1991 et 25 juillet 1994, avait créé des Comités consultatifs de protection des personnes se prêtant à des recherches biomédicales, chargés de donner un avis avant la mise en œuvre de tout projet de recherche biomédicale chez l’homme.
Une nouvelle loi Huriet-Sérusclat, relative à la politique de santé publique, est intervenue le 9 août 2004 et a remplacé les Comités consultatifs par des Comités de protection des personnes, établis dans chaque région.
Chacun de ces comités comprend 14 membres titulaires et 14 membres suppléants, parmi lesquels 7 d’entre eux appartiennent au monde médical. Leur nomination relève du préfet de région territorialement compétent.
Sigle . CCPPRB
[E]
commission des droits et de l'autonomie des personnes handicapée s l.f.
Commission siégeant au sein des maisons départementales des personnes handicapées chargée de prendre les décisions concernant l’application des droits des personnes handicapées (allocations, prestations de compensation, orientations scolaire et professionnelle, accueil en établissements spécialisés).
Elle a été instaurée par le chapitre IV du titre V de la Loi n° 2005-102 du 11 février 2005.
Sigle CDAPH ou CDA
→ maisons départementales des personnes handicapées
[E]
aptitudes fonctionnelles des personnes âgées l.m.p.
Capacité physiques et mentales des personnes âgées à accomplir certaines fonctions nécessaires à la vie individuelle et en société.
Elles incluent les conditions sanitaires qui permettent aux individus d’être et de faire ce qu’ils jugent valorisant ainsi que les caractéristiques de l’environnement et les adaptations de l’individu à ces dernières.
[H4,I3,N1]
maison départementale des personnes handicapées l.f.
Elle a pour missions d’offrir un accès unique aux droits et prestations, à toutes les possibilités d’appui dans l’accès à la formation et à l’emploi et à l’orientation vers des établissements et services ainsi que de faciliter les démarches des personnes handicapées et de leur famille.
Instaurée par la Loi nº 2005-102 du 11 février 2005 pour l’égalité des droits et des chances, la participation et la citoyenneté des personnes handicapées, placée sous la responsabilité du Conseil général, elle a remplacé la COTOREP C'est dans cette nouvelle instance que se prennent les décisions de compensation (humaine / technique), de prestations (allocation aux adultes handicapés) et d'orientations des personnes handicapées. En leur sein, c’est la Commission des droits et de l’autonomie des personnes handicapées (instaurée par le chapitre IV du titre V de la Loi n° 2005-102 du 11 février 2005) qui prend les décisions concernant l’application des droits des personnes handicapées (allocations, prestations de compensation, orientations scolaire et professionnelle, accueil en établissements spécialisés).
Elle se base pour cela sur l'évaluation des besoins de compensation du handicap, réalisée par une équipe pluridisciplinaire et tient compte des souhaits exprimés par la personne handicapée ou son représentant légal.
Sigle : MDPH
comité d'hygiène, de sécurité et des conditions de travail l.m.
Présent dans les entreprises de cinquante salariés et plus, ce comité composé à parties égales de représentants de la direction et du personnel, délibère de toutes questions concernant l’hygiène des locaux, les horaires de travail et les mesures de sécurité propres à conserver la santé des personnes, la prévention des accidents et des maladies professionnelles, etc. L’employeur ou son représentant préside ce comité. Il est responsable de l’application des mesures qui y sont décidées.
Sigle CHSCT
[E2]
comité d'autorisation de mise sur le marché des médicaments l.f.
Commission siégeant auprès du ministre chargé de la santé.
Elle a pour mission de donner un avis sur les décisions d’octroi, de refus ou de retrait d’autorisation de mise sur le marché par l’examen et la discussion d’un dossier fourni par la société pharmaceutique qui en fait la demande.
La commission fait appel à des experts extérieurs qui ont au préalable examiné les dossiers, ainsi qu’à des rapporteurs désignés en son sein. Elle peut mettre en œuvre une procédure contradictoire.
[E]
établissements d'hébergement pour personnes âgées dépendantes l.m.p
establishments of hosting for dependent elderlies
Établissements médico-sociaux dont le rôle, en France, est d’accueillir, dans le cadre de maisons de retraite, des personnes dépendantes, parfois atteintes de la maladie d’Alzheimer ou de maladies dégénératives.
Ces établissements doivent justifier d’équipements adaptés et de personnels spécialisés.
Ils doivent respecter les règles de fonctionnement régies par les lois :
- du 24 janvier 1997 tendant…à mieux répondre aux besoins des personnes âgées par l’institution d’une prestation spécifique dépendance,
- du 2 janvier 2002 rénovant l’action sociale et médico-sociale (convention tripartite entre l’établissement, le Conseil Général et l’Assurance Maladie),
- du 20 décembre 2002 de financement de la sécurité sociale pour 2003,
- du 21 juillet2009 portant réforme de l’hôpital et relative aux patients, à la santé et aux territoires,
ainsi que par les décrets :
- du 26 avril 1999 (2) relatifs à la gestion budgétaire et comptable et aux modalités de tarification et de financement des EHPAD,
- et du 4 mai 2001 modifiant les précédents.
Sigle : EHPAD
Edit. 2018
[E1]
leucémie aigüe myéloblastique : traitement personnes âgées l.f.
acute myeloid leukemia : treatment older patients
Les patients âgés de plus de 75 ans ne sont pas éligibles pour le traitement d'induction standard comportant de hautes doses de cytostatiques. Le pronostic de leur affection est, dès lors, très réservé.
Un traitement comportant l'association de Azacitidine et du Vénétoclax se montre très efficace par rapport au traitement par Azacitidine seule sans augmenter le risque de complications.
C. D. DiNardo, hématologiste américain (2020)
→ leucémie aigüe myéloblastique, Azacitidine, Vénétoclax
[F1, G5]
Édit. 2020
mineurs (protection des) l.f.
persons under 18 protection
Ensemble des mesures destinées à défendre les personnes âgées de moins de dix huit ans contre tout événement, action ou influence qui pourrait leur être nuisible et à les en préserver.
1) La notion de minorité existe dans le droit civil et dans le droit pénal. Au plan civil les mineurs sont frappés d’une incapacité à exercer certains droits, incapacité à laquelle vient suppléer l’autorité parentale ou la tutelle ; cette incapacité peut cesser par émancipation ou par mariage. Au plan pénal est établi un principe d’irresponsabilité pénale variable selon les âges : le régime applicable selon les âges : le régime applicable aux mineurs présente une grande souplesse. Des mesures provisoires peuvent être prises dès la saisine par le juge des enfants, une mesure de liberté surveillée peut être prononcée à tout moment, etc.
2) Le Code civil et le Code pénal prévoient des mesures destinées à protéger l’enfant : déchéance de l’autorité parentale sanctionnant les père et mère qui, par des mauvais traitements, par des exemples d’inconduite notoire ou de délinquance, par un manque de soins ou de direction compromettent gravement la santé, la sécurité ou la moralité de l’enfant, même en dehors de toute condamnation pénale ; tutelle conférée à un tuteur assisté d’un conseil de famille et d’un subrogé tuteur ; émancipation concernant le mineur, même non marié, ayant atteint l’âge de seize ans révolus.
3) Une protection administrative ou judiciaire est enfin prévue dans certaines circonstances. Ainsi le juge des enfants peut ordonner des mesures d’assistance éducative qui consistent : soit à maintenir, chaque fois qu’il est possible le mineur dans son milieu avec désignation d’une personne qualifiée ou d’un service d’observation, d’éducation ou de rééducation en milieu ouvert, chargé d’apporter aide et conseil à la famille ; soit à retirer l’enfant de son milieu pour le confier à un autre membre de la famille à un tiers, à un service ou établissement sanitaire ou d’éducation ou au service départemental d’aide sociale à l’enfance. Les père et mère dont l’enfant a donné lieu à une mesure d’assistance éducatif conservent sur lui leur autorité parentale.
protection des consommateurs l.f.
protection des biens (mesures de) l.f.p.
protective measures for property of legally incapacitated persons
comité d'éthique l.m.
committee of ethics
Organisme de réflexion sur tous les sujets qui concernent l’éthique au sein d’une collectivité ou d’une entreprise, selon les objectifs de celles-ci et en indépendance vis-à-vis des autorités de tutelle.
Sont concernés les problèmes moraux, en rapport particulièrement avec les sciences de la vie, la pratique des soins, la recherche médicale, etc.
Depuis 1983, il existe, en France, un comité consultatif national d'éthique pour les sciences de la vie et de la santé qui a pour mission de donner des avis sur les problèmes éthiques et les questions de société soulevées par les progrès de la connaissance dans les domaines de la biologie, de la médecine et de la santé. Il est consulté par saisine de différents organismes ou institutions gouvernementales, mais aussi par auto-saisine. Composé de scientifiques, de médecins, de philosophes, de juristes, de théologiens de toutes confessions et de journalistes, il est le seul comité français et international ne dépendant d'aucune autorité de tutelle. Il rend donc ses avis en totale indépendance.
Il existe également des comités d’éthique dans d’autres structures : CNRS, hôpitaux et certaines grandes entreprises…
[E]
comité français d'éducation pour la santé l.m.
Association selon la loi de 1901 financée par le ministère de la santé, qui se consacre à l’organisation de campagnes nationales pour la prévention et la lutte contre les grands fléaux sanitaires (le tabagisme, l’alcoolisme, les maladies sexuellement transmissibles, le sida, etc.) ainsi qu’à des campagnes en faveur des vaccinations.
Sigle CFES
[E]
comité interministériel de lutte contre la drogue et la toxicomanie l.m.
Comité ayant pour mission « de préparer les décisions du gouvernement, tant au plan national qu’international, en ce qui concerne la lutte contre, d’une part la production, la transformation, le transport, la revente ainsi que les transactions financières et, d’autre part, la consommation et la toxicomanie, en favorisant la prévention, les soins, l’insertion sociale, l’information et la recherche ».
Noter que le texte du décret qui institue le comité ne précise pas les drogues ni les toxicomanies visées.
→ délégation générale à la lutte contre la drogue et la toxicomanie
[E,G3]
comité de lutte contre l'infection nosocomiale l.m.
Dans les établissements de soins publics, comité chargé de proposer à la direction toutes mesures propres à éviter et éventuellement supprimer les infections nosocomiales.
Tous les agents participant à la vie hospitalière sont représentés dans le comité : médecins, infirmiers, personnels de direction ou des services généraux, etc. La lutte contre les infections dépend autant de mesures d’hygiène individuelle (propreté des mains et des vêtements, éviction des agents atteints d’une infection, etc.) que de règles générales de fonctionnement (séparation des circuits de linge propre et de linge sale, circuits des déchets de toute nature, etc).
[E,D1]
comité technique paritaire l.m.
A l’intérieur des hôpitaux publics, organisme consultatif composé à parité de représentants du personnel et de représentants de l’administration de l’hôpital.
Il a pour mission de donner des avis à l’administration sur toutes les affaires courantes concernant les conditions de travail de personnel et la sécurité.
[E]
comité national d'experts sur la mortalité maternelle l.m.
experts' national committee on the maternal mortality
Comité qui, en France, a pour objet l’analyse confidentielle des décès maternels et l’élaboration de mesures de prévention concernant la mortalité maternelle liée à la grossesse.
Il comprend six membres de droit et douze personnalités qualifiées des établissements publics et privés.
Créé par arrêté du ministre de la Santé du 2 mai 1995, un nouvel arrêté du 20 décembre 2006 lui a confié des missions qui étaient dévolues précédemment, en ce domaine, à la Direction générale de la Santé.
[E,O3]
haut comité d'étude et d'information sur l'alcoolisme l.m.
High committee of study and information about the alcoholism
Organisme qui, en France, met, conformément à sa mission éducative, gratuitement à la disposition des bibliothèques des centres hospitaliers universitaires une documentation législative, économique et médicale destinée aux étudiants préparant le certificat optionnel d’alcoologie.
Institué en application d’une circulaire du 15 juillet 1971 des ministres de l’Education nationale et de la Santé, il est placé auprès du Premier Ministre.
Ce haut comité a été remplacé le 3 décembre 1991 par le haut comité de la santé publique qui reprend les missions mais dont les fonctions sont plus larges.
Sigle : HCEIA
[L1,E1]
Édit. 2015
haut comité du thermalisme et du climatisme l.m.
high committee of water cure and climatisme
Organisme consultatif placé auprès du ministre chargé de la Santé, ayant une mission de réflexion sur le thermalisme, le climatisme et les soins en milieu marin.
Il donne des avis sur les conditions techniques des captages, l’évaluation médicale, la recherche, l’enseignement, le classement des stations hydrominérales et climatiques il est en outre chargé de donner un avis sur :
1) les orientations thérapeutiques des stations hydrominérales et leur inscription sur la liste de stations thermales permettant l’intervention de l’assurance maladie ;
2) les pratiques médicales thermales complémentaires en vue de leur inscription à la nomenclature des actes professionnels.
→ thalassothérapie, thermalisme
haut comité médical de la sécurité sociale l.f.
high medical committee of the social security
Comité chargé de définir les principes d’ordre médical destinés à permettre l’orientation générale du contrôle exercé par les praticiens conseils des régimes d’assurance maladie.
Il peut être saisi par le ministre des Affaires Sociales ou par le ministre de l’Agriculture, de projets sur lesquels il donne son avis et formule éventuellement des propositions à l’occasion de ses travaux. Il peut attirer l’attention des ministres compétents sur les réformes qui lui paraissent conformes au bon fonctionnement de la sécurité sociale. Il dispose également d’attributions pour les nominations – promotions des praticiens-conseils du régime général de l’assurance maladie.
Sigle HCMSS
dénombrement des Escherichia coli dans les eaux l.f.
enumeration of the Escherichia coli in waters
Considéré comme indicateur de contamination fécale, des valeurs limites de ce paramètre figurent dans toutes les réglementations concernant la qualité des eaux destinées à la consommation humaine, les eaux usées traitées et les eaux de baignade. Il est généralement accompagné, au moins, du dénombrement des entérocoques fécaux.
polyarthrite rhumatoïde (signes d'imagerie en fonction des localisations dans la) l.f.
rheumatoid arthritis (radiographic signs in relationship with the localisation…)
Les signes d’imagerie de la polyarthrite rhumatoïde varient en fonction des localisations articulaires.
Au début, la polyarthrite rhumatoïde (PR) affecte surtout les mains et les pieds, de manière à peu près symétrique.
- Au niveau des mains et des poignets
Elle peut se manifester d’abord par une synovite radio-ulnaire distale, radio-carpienne, médio-carpienne, métacarpo-phalangienne, parfois interphalangienne proximale (échographie) ; une ténosynovite des fléchisseurs et/ou des extenseurs ; des érosions du processus styloïde ulnaire, des têtes métacarpiennes, notamment sur leur bord radial, plus tardivement par une « carpite » rhumatoïde et, dans les arthrites évoluées, des déformations des doigts.
- Au niveau des pieds et des chevilles
Elle peut se manifester d’abord par une synovite des articulations métatarso-phalangiennes avec érosions des têtes métatarsiennes (surtout des bords médial du 1er métatarsien et latéral du 5ème métatarsien), une arthrite subtalaire postérieure, une synovite de la bourse pré-achilléenne , une ténosynovite tibiale postérieure, puis des déformations de l’avant-pied (avant-pied triangulaire), une subluxation latérale des articulations métatarso-phalangiennes, une arthrite talo-crurale.
- Au niveau des épaules
Elle peut se manifester d’abord par une synovite articulaire gléno-humérale, acromio-claviculaire et/ou de la bourse sous-acromio-deltoïdienne, des érosions para-trochitériennes, un amincissement sans rupture des tendons de la coiffe des rotateurs, puis une sévère arthropathie de l’épaule aboutissant à sa destruction.
- Au niveau des genoux
Elle peut se manifester d’abord par une synovite tricompartimentale qui se prolonge dans un kyste poplité, des érosions périphériques, puis un pincement des interlignes articulaires et une destruction progressive du genou.
- Au niveau de la colonne vertébrale
Dans la région cranio-vertébrale elle peut se manifester d’abord par une arthrite atloïdoaxoïdienne (C1-C2) avec pannus, puis par une destruction et une déstabilisation progressive de la région cranio-vertébrale (luxation antérieure de la première vertèbre cervicale sur la seconde luxation supérieure du processus odontoïde dans le foramen occipital) avec le risque d’une compression bulbaire.
Dans la région de la colonne cervicale inférieure elle peut se manifester par des arthrites zygapophysaires avec discites inflammatoires, source de sténose et d’instabilité, elles-mêmes à l’origine de compression médullaire.
Les lésions anatomiques évoluées de la polyarthrite rhumatoïde devraient progressivement disparaitre avec les traitements actuels.
Étym. gr. polus : nombreux ; arthron: articulation : rheuma : fluxion ; eidos : apparence
→ polyarthrite rhumatoïde (clinique de la), polyarthrite rhumatoïde (critères diagnostiques), polyarthrite rhumatoïde (manifestations extra-articulaires), polyarthrite rhumatoïde (imagerie de la…), sérologie rhumatoïde, ténosynovite, spondylodiscite, synovite, carpite, articulations zygapophysaires
[B2,I1]
pouvoir inhibiteur des antibiotiques dans le sérum l.m.
Examen de laboratoire permettant de déterminer si le sérum d’un patient, traité par une association d’antibiotiques ou, plus rarement, par un seul antibiotique, pour une infection grave telle qu’une bactériémie, est bactéricide vis-à-vis de la souche bactérienne responsable.
Un résultat positif représente un élément de pronostic favorable.