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ARTICLES DU BULLETIN
Séance du 15 avril 2008
Communication scientifique
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Séance du 8 avril 2008
Éloge
Éloge de d’André Cornet (1911-2007) Lire la suite >ARTICLES DU BULLETIN / PRISES DE POSITION
Séance du 11 mars 2008
Rapport
08-03 Sur la demande d’autorisation d’exploiter, en tant qu’eau minérale naturelle, telle qu’elle se présente à l’émergence et après transport à distance, l’eau du captage « Caldane » situé sur la Commune de Poggiolo (Corse du Sud) Lire la suite >ARTICLES DU BULLETIN / PRISES DE POSITION
Séance du 27 mars 2007
Rapport
07-13 Sur la demande d’autorisation d’exploiter en tant qu’eau minérale naturelle, telle qu’elle se présente à l’émergence et après transport à distance, l’eau du captage « Reine Jeanne F2 » situé sur la commune d’Oraàs (Pyrénées Atlantiques) Lire la suite >ARTICLES DU BULLETIN / PRISES DE POSITION
Séance du 6 mars 2007
Rapport
07-12 Sur la demande d’avis relatif à l’autorisation d’exploiter en tant qu’eau minérale naturelle, à l’émergence l’eau du captage « Font-Caude » situé sur la commune de Sylvanès, lieu-dit les Bains de Sylvanès (Aveyron). Lire la suite >ARTICLES DU BULLETIN / PRISES DE POSITION
Séance du 27 février 2007
Rapport
07-07 Sur la demande de classement d’une partie de la commune d’Allègreles Fumades (Gard) en station hydro-minérale Lire la suite >ARTICLES DU BULLETIN / PRISES DE POSITION
Séance du 27 février 2007
Rapport
07-08 Sur la demande d’autorisation d’exploiter en tant qu’eau minérale naturelle, telle qu’elle se présente à l’émergence, l’eau du captage « Chevalley », après transport à distance et après mélange sous le nom de « Victoria », l’eau des captages « Reine Hortense » et « Chevalley » situés sur la commune d’Aix-les-Bains (Savoie) Lire la suite >ARTICLES DU BULLETIN / PRISES DE POSITION
Séance du 23 janvier 2007
Rapport
07-05 Sur la demande d’extension de la déclaration d’intérêt public et du périmètre de protection de la source « Cachat Sud » située sur la commune d’Evian-les-Bains (Haute Savoie) aux sources « Cachat Nord », « Eloa », « Leviane », « Nymphéa », « Hercyna », « Souriane », et « Evua » Lire la suite >ARTICLES DU BULLETIN / PRISES DE POSITION
Séance du 20 juin 2006
Rapport
06-11 Sur la demande d’autorisation d’exploiter en tant qu’eau minérale naturelle, telle qu’elle se présente à l’émergence et après transport à distance, l’eau du captage « Daubet 1 » situé sur la commune d’Alvignac (Lot) Lire la suite >ARTICLES DU BULLETIN / PRISES DE POSITION
Séance du 14 mars 2006
Rapport
06-08 Sur la demande d’autorisation d’exploiter en tant qu’eau minérale naturelle, telle qu’elle se présente à l’émergence et après transport à distance, l’eau du captage « Splendid » situé sur la commune d’Allevard-les-Bains (Isère) Lire la suite >ARTICLES DU BULLETIN / PRISES DE POSITION
Séance du 28 février 2006
Rapport
Rapport 06-04 Sur la demande d’autorisation d’exploiter en tant qu’eau minérale naturelle, telle qu’elle se présente à l’émergence, après transport à distance et après mélange sous le nom d’ « Occident », l’eau des captages « Honorine » et « Occident Nord » situés sur la commune de Cambo-les-Bains (Pyrénées-Atlantiques) Lire la suite >ARTICLES DU BULLETIN / PRISES DE POSITION
Séance du 10 janvier 2006
Rapport
06-02 Sur la demande d’autorisation d’exploiter en tant qu’eau minérale naturelle, telle qu’elle se présente à l’émergence et après transport à distance, l’eau du captage « Duchesse de Berry » situé sur la commune de Luz-Saint-Sauveur (Hautes Pyrénées) Lire la suite >ARTICLES DU BULLETIN / PRISES DE POSITION
Séance du 10 janvier 2006
Rapport
06-03 Sur la demande d’autorisation d’exploiter en tant qu’eau minérale naturelle, telle qu’elle se présente à l’émergence et après transport à distance, et après mélange sous le nom de mélange « Aligre », l’eau des captages « Lymbe », « Patiot », « Sévigné » (ex « Reine ») et « Marquise » situés sur la commune de Bourbon-Lancy (Saône-et-Loire) Lire la suite >ARTICLES DU BULLETIN / PRISES DE POSITION
Séance du 13 décembre 2005
Rapport
05-16 Sur la demande d’autorisation d’exploiter en tant qu’eau minérale naturelle, telle qu’elle se présente à l’émergence et après transport à distance, l’eau du captage « Arceaux 2 » dit « Adrien de Buffières » situé sur la commune de Lurbe-Saint-Christau (Pyrénées-Atlantiques) Lire la suite >ARTICLES DU BULLETIN / PRISES DE POSITION
Séance du 28 juin 2005
Rapport
05-14 Sur la demande d’autorisation d’exploiter en tant qu’eau minérale naturelle telle qu’elle se présente à l’émergence et après transport à distance, l’eau du captage « Natacha » situé sur la commune de La Léchère (Savoie) Lire la suite >
