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ACTUALITÉS / COMMUNIQUÉS DE LA PLATEFORME DE COMMUNICATION RAPIDE DE L'ACADÉMIE / PRISES DE POSITION
Publié le 13 décembre 2023
Communiqué
Les implants cérébraux : espoir, mais vigilanceBrain implants : hope, but vigilance
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Publié le 7 novembre 2023
Avis
AVIS INTER-ACADEMIQUE – RETRAITEMENT DES DISPOSITIFS MEDICAUX A USAGE UNIQUE AUX FINS DE REUTILISATIONINTER-ACADEMIC OPINION - REPROCESSING OF SINGLE-USE MEDICAL DEVICES FOR REUSE
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Publié le 16 octobre 2023
Communiqué
Dispositifs et/ou Actes Médicaux innovants « simplifier l’organisation »Innovative Medical Devices and/or Procedures “How to Simplify the organization”
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Publié le 20 juin 2023
Rapport
Rapport 23-15. Rapport inter-académique. La mise en application du règlement européen 2017/745/EU sur les dispositifs médicauxInter-academic report. The implementation of European Regulation 2017/745/EU on medical devices
Les dispositifs médicaux (DM-DMI) sont un élément déterminant dans le diagnostic, le traitement et la surveillance de nombreuses pathologies. Après les premières réglementations européennes dans les années 90 et à la suite de différents scandales sanitaires a été promulgué un règlement européen s’imposant aux états-membres (2017/745/UE) dit MDR. Un certain nombre de difficultés dans sa mise en application, apparues peu après sa publication et faisant craindre à terme une pénurie de ces produits ont incité l’Académie nationale de Médecine, rejointe par les Académies de Chirurgie et de Pharmacie, à analyser la réalité de la situation et à faire des recommandations susceptibles de pallier ces difficultés.
Après avoir audité les parties prenantes : sociétés savantes, autorités compétentes, organismes notifiés (ON) responsables du nouveau marquage CE, fabricants…, il a été décidé, compte tenu de l’urgence de la situation, de publier un premier communiqué tri-académique. Il comporte trois recommandations portant sur les moyens nécessaires au fonctionnement des ON, le report de la date limite des délais d’application du règlement et l’évaluation des risques d’être privés de DM/DMI indispensables. Ce communiqué largement diffusé a été suivi d’une demande officielle de la France de prolonger la période transitoire de mise en application.
Il a été relayé par un deuxième communiqué co-signé par la FEAM (Fédération Européenne des Académies de Médecine), à l’intention des autorités européennes, comportant les mêmes recommandations, assorties d’une demande d’obligation d’utilisation des registres de DM implantés.
Le Conseil européen des ministres de la santé (EPSCO) ainsi que le Parlement européen à une très large majorité sont allés dans le sens de ces recommandations en février 2023, avec notamment une prolongation du délai d’application du MDR porté à décembre 2027 et 2028 (en fonction de la classification des DM), en l’assortissant d’un certain nombre d’obligations pour les fabricants.
Les Académies à travers leurs recommandations réitèrent leur soutien aux actions favorisant l’innovation, tout en garantissant la sécurité des malades, en particulier grâce au maintien de la surveillance sur la réalité et la qualité du marquage CE des DM/DMI non encore validés.
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Publié le 8 juin 2023
Communiqué
Pour bien vieillir : de la médecine de précision à une prévention personnaliséeAgeing well: from precision medicine to personalized prevention
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Publié le 20 février 2023
Communiqué
La mécanique au service du cœurMechanics for helping the failing heart
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Publié le 27 janvier 2023
Communiqué de presse
Le Professeur Jacques BELGHITI, premier chirurgien élu Secrétaire adjoint de l’Académie nationale de médecineProfessor Jacques BELGHITI, first surgeon elected Deputy Secretary of the National Academy of Medicine
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Publié le 8 décembre 2022
Résumés des présentations de la séance du 6 décembre 2022 Lire la suite >ACTUALITÉS / LES SÉANCES
Publié le 2 décembre 2022
Résumés des présentations de la séance du 29 novembre 2022 Lire la suite >ACTUALITÉS / PRISES DE POSITION
Publié le 23 novembre 2022
Communiqué
Comment éviter un risque réel de pénurie de dispositifs médicaux indispensables en cas d’application du règlement européen UE 2017/45 ? Lire la suite >ACTUALITÉS / COMMUNIQUÉS DE LA PLATEFORME DE COMMUNICATION RAPIDE DE L'ACADÉMIE / PRISES DE POSITION
Publié le 7 novembre 2022
Communiqué
Le défi de l’addiction au crackThe challenge of crack addiction
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Publié le 20 septembre 2022
Communiqué
Refonder la recherche et l’innovation au cœur des CHURefounding research and innovation at the heart of the University Hospitals
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Publié le 29 juin 2022
Communiqué
Agir tôt pour prévenir le handicap neurodéveloppemental chez le jeune enfantActing early to prevent neurodevelopmental disability in young children
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Publié le 31 mai 2022
Communiqué
Un risque réel de pénurie de dispositifs médicauxA real risk of medical device shortage
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Publié le 31 mai 2022
Résumés des présentations de la séance du 31 mai 2022 Lire la suite >
